11.0 Liste des prestations des équipements et fournitures de mobilité

Date d'entrée en vigueur : 21 mars 2025

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services de mobilité admissibles par le programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des renseignements sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

11.1 Information générale
11.2 Siège
- 11.2.1 Siège de positionnement
11.3 Parapodium
- 11.3.1 Cadre
11.4 Aides à la marche
11.5 Poussette médicale
11.6 Fauteuil roulant
- 11.6.1 Fauteuil roulant manuel
- 11.6.2 Fauteuil roulant motorisé
11.7 Pièces de fauteuil roulant
11.8 Accessoires
11.9 Services

11.1 Information générale

11.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

11.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des services et des articles pour la mobilité doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

ERG. — Ergothérapeute;
IA — Infirmière autorisée;
IAA — Infirmière auxiliaire autorisée lorsqu'elle relève de son champ d'exercice dans sa province ou son territoire (voir note de fin ^{Note de bas de page 1} et ^{Note de bas de page 2});
IP — Infirmière praticienne;
MD — Médecin;
PHT — Physiothérapeute.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

GEN — Une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'EMFM inscrit au programme des SSNA.

11.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

Pour amorcer le processus, le Formulaire d'autorisation préalable – Mobilité, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par le programme des SSNA pour l'article demandé;
évaluation détaillée, voir section appropriée, y compris si l'équipement spécialisé, tels que les cadres, marchettes, fauteuils roulants, poussettes, a été essayé;
autre renseignement dont dispose le médecin, l'infirmière praticienne, l'ergothérapeute ou le physiothérapeute pour justifier la demande;
un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible, par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.

11.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des articles et services pour la mobilité, ne seront pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

l'équipement dont la capacité nominale est insuffisante pour le poids du client;
les triporteurs.

11.1.5 Garanties

les fournisseurs doivent respecter la garantie du fabricant;
tous les fauteuils roulants et poussettes médicales doivent être couverts par une garantie minimale d'un an.

11.1.6 Réparations

Le programme couvre les réparations mineures des fauteuils roulants dans le cadre d'un processus d'autorisation préalable.

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

la garantie est expirée;
une demande d'autorisation préalable est requise pour des réparations dépassant la fréquence recommandée ou le prix des SSNA;
la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des pièces, le temps de travail et le tarif;
les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des pièces, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

11.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Le processus de remplacement est le même que celui de l'achat initial.

Toute demande de remplacement nécessite une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

11.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans l'un des cas suivants :

il y a un changement important dans l'état de santé du client, par exemple un changement significatif de poids, etc., et l'article ne répond plus aux besoins du client;
l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie, lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article.

Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

11.1.8 Services inclus dans le prix des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix des SSNA pour être pris en considération :

l'évaluation initiale et essai d'équipement visant à déterminer le type d'article requis selon les recommandations des professionnels de la santé;
la distribution de l'article, y compris les ajustements et les essais nécessaires, la mise en place et l'installation, le cas échéant;
le suivi : tous les soins continus, y compris les visites de suivi, les appels téléphoniques et la correspondance;
l'éducation du client et les instructions sur l'utilisation efficace, la sécurité et l'entretien de l'équipement et des fournitures.

11.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période ou une fréquence donnée. La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix des SSNA

Les renseignements sur les prix des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponibles sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Lorsqu'un prix des SSNA est établi pour un article, il ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément aux politiques de soumission et de remboursement des demandes de paiement d'EMFM.

11.2 Siège

Critères d'admissibilité :

le client n'a pas atteint l'âge de la majorité;
le client présente une invalidité chronique de longue durée en raison de laquelle il a besoin d'aide pour s'asseoir ou rester assis;
le client a été évalué dans l'environnement où le siège doit être utilisé;
une autorisation préalable est requise.

L'évaluation de l'ergothérapeute ou du physiothérapeute doit comprendre :

la raison pour laquelle l'article est nécessaire;
les mesures anthropométriques du client, notamment sa taille et son poids;
l'état médical, physique et les enjeux posturaux ou de positionnement fonctionnels du client;
autre information pertinente;
le fabricant, le modèle et la capacité de poids du siège;
le bon de commande du fabricant dûment rempli.

11.2.1 Siège de positionnement

les sièges de positionnement sont des systèmes de sièges spécialisés, autres que les fauteuils roulants, les chaises d'aisance ou les aides pour la toilette et les chaises/bancs de bain, pour les personnes en situation de handicap. Ils sont conçus pour fournir une aide au positionnement aux personnes qui ne peuvent pas s'asseoir dans un siège ou une chaise conventionnelle en raison d'un contrôle postural réduit ou de besoins sensoriels, comportementaux ou physiques. Les sièges de positionnement facilitent la participation aux activités essentielles de la vie quotidienne telles que l'alimentation, la toilette, l'hygiène, l'habillage, la communication et le jeu;
le siège peut être à position unique ou à positions multiples, y compris l'action pivotante pour des options de positionnement du siège orienté vers l'avant ou vers l'arrière, degré d'inclinaison du dossier ajustable, ainsi que les bases et les dossiers à ressorts, les bases réglables en hauteur. Certains sièges de positionnement offrent de multiples fonctionnalités telles que l'orientation vers l'avant ou vers l'arrière avec inclinaison, inclinaison accompagnée d'un dossier avec ressort, etc.;
peut inclure un harnais ou une ceinture à deux points et/ou une option de sangle pour fixer le siège à une chaise pour les activités à la table;
disponible en différents modèles selon la taille du client.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400972	Siège de positionnement, petit	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 4 ans
99400973	Siège de positionnement, moyen	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 4 ans
99400974	Siège de positionnement, grand	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 4 ans
99400975	Siège de positionnement, très grand	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 4 ans
99400977	Pièces, siège		GEN	Oui

11.3 Parapodium

Critères d'admissibilité :

le client n'a pas atteint l'âge de la majorité;
une affection médicale sous-jacente entraînant une incapacité à marcher ou une perte de la capacité de marcher devrait avoir été diagnostiquée chez le client;
le client a fait l'objet d'une évaluation dans l'environnement prévu pour l'utilisation;
si l'article demandé a été approuvé dans le cadre d'un programme provincial ou territorial, cette information doit être précisée dans la demande.

Une autorisation préalable est requise. L'évaluation de l'ergothérapeute ou du physiothérapeute doit comprendre :

la raison pour laquelle l'article est nécessaire;
les mesures anthropométriques du client, notamment sa taille et son poids;
l'état médical, physique et les enjeux posturaux ou de positionnement fonctionnel du client;
autre information pertinente;
le fabricant, le modèle et la capacité de charge de l'appareil;
le bon de commande du fabricant dûment rempli.

11.3.1 Cadre

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400981	Parapodium, bariatriques	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400978	Parapodium, pédiatriques	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400979	Parapodium, adolescents	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400983	Pièces, parapodium		GEN	Oui

11.4 Aides à la marche

11.4.1 Canne

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400333	Canne en aluminium, réglable, tétrapode	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans
99400332	Canne, simple	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans
Note de tableau 1 En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 Note de tableau 2 Au Nouveau-Brunswick, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2

11.4.2 Béquilles

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400335	Béquilles axillaires, achat, paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans
99400336	Béquilles axillaires, location, paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Oui		loué pour 1 mois à la fois
99400337	Béquilles, spéciales, achat, paire	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 aux 5 ans	béquilles d'avant-bras béquilles sur mesure en raison de la taille du client
99401378	Béquilles, bariatriques, achat, paire	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 aux 5 ans	béquilles fabriquées à partir de matériaux plus durables (en raison du poids du client) comprend des béquilles axillaires bariatriques et avant-bras bariatriques capacité de poids minimum de 500 livres
Note de tableau 1 En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 Note de tableau 2 Au Nouveau-Brunswick, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2

11.4.3 Marchette

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400934	Marchette, avec roues, bariatrique, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 aux 5 ans	comprend : siège poignées de poussée freins, arrêt automatique ou freins à blocage poussoir soutien dorsal 4 roues (4-10 pouces de diamètre) doit être capable d'accommoder des freins de ralentissement, si nécessaire capacité de poids ou largeur supérieure à celle d'une marchette standard à 4 roues le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil tenir compte du poids supplémentaire du support d'oxygène s'il y a lieu
99400341	Marchette, avec roues, location	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Oui		loué pour 1 mois à la fois comprend les marchettes à 4 roues
99400813	Marchette, avec roues, recyclée	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400338	Marchette, standard, achat	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans	hauteur ajustable comprend : marchette à 4 points, capacité de poids standard ou bariatrique marchette hémi ou latérale le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil
99400339	Marchette, standard, location	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Oui		loué pour 1 mois à la fois comprend les marchettes standard et à 2 roues
99400812	Marchette, standard, recyclée	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400931	Marchette, 2 roues, achat	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Non	1 aux 5 ans	hauteur ajustable capacité de poids standard ou bariatrique le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil
99400340	Marchette, 4 roues, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 aux 5 ans	comprend: siège poignées de poussée freins, arrêt automatique ou freins à blocage poussoir soutien dorsal 4 roues (4-10 pouces de diamètre) doit être capable d'accommoder des freins de ralentissement, si nécessaire le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil tenir compte du poids supplémentaire du support d'O2 lorsqu'il y a lieu
Note de tableau 1 En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 Note de tableau 2 Au Nouveau-Brunswick, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2

11.5 Poussette médicale

Critères d'admissibilité :

le client n'a pas atteint l'âge de la majorité;
le client a une mobilité réduite et est incapable d'autopropulser un dispositif de mobilité;
une poussette médicale est le dispositif de mobilité le plus approprié pour répondre aux besoins à long terme du client en tant que dispositif de mobilité principal pendant au moins 5 ans.

Les fournisseurs doivent soumettre les informations suivantes :

un rapport d'évaluation en ergothérapie ou en physiothérapie expliquant comment la poussette médicale répondra aux besoins fonctionnels du client et résumant :
- l'état de santé, la condition physique et les capacités fonctionnelles du client, notamment en ce qui concerne sa mobilité et sa situation relativement aux transferts;
- la taille et le poids du client;
- la justification de la nécessité d'une poussette médicale plutôt que d'un fauteuil roulant manuel;
- la durée pendant laquelle on s'attend à ce que la poussette médicale réponde aux besoins du client;
- la justification clinique de toutes les fonctionnalités supplémentaires demandées avec la poussette médicale;
- une explication de la raison pour laquelle une poussette commerciale ne convient pas.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400891	Poussette médicale	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans

11.6 Fauteuil roulant

Critères généraux d'admissibilité :

le client ne peut pas se procurer l'article par l'intermédiaire d'un autre programme de soins de santé fédéral, provincial, territorial ou autre;
les demandes de couverture pour un fauteuil roulant doivent être appuyées par des renseignements sur le diagnostic et l'évaluation fournis par des professionnels de la santé;
l'article sera utilisé au domicile ou dans un autre contexte de soins ambulatoires;
le fauteuil roulant est médicalement nécessaire et répondra aux besoins du client liés aux activités de la vie quotidienne;
le client doit pouvoir utiliser son fauteuil roulant à son lieu de résidence pour effectuer ses activités de la vie quotidienne, par exemple, le fauteuil roulant est adapté à l'environnement du domicile et aux cadres de portes;
le fauteuil roulant doit être l'option la plus rentable pour répondre aux besoins médicaux du client;
seuls les options et les accessoires essentiels pour des raisons médicales ou de sécurité sont couverts;
le fauteuil roulant doit répondre aux exigences de poids du client.

11.6.1 Fauteuil roulant manuel

11.6.1.1 Fauteuil roulant manuel sans autorisation préalable

Certains fauteuils roulants manuels peuvent être couverts sans autorisation préalable dans les situations où toutes les conditions suivantes sont remplies :

le coût du fauteuil roulant est inférieur au prix des SSNA indiqué dans les grilles tarifaires d'EMFM sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients des SSNA;
le client utilise le fauteuil roulant sur une base occasionnelle (l'utilisation quotidienne nécessite un fauteuil roulant plus perfectionné qui demande une autorisation préalable);
le client ne sera pas transféré dans un établissement de soins de longue durée;
le client n'est pas en soins palliatifs^{Note de bas de page 3} (le programme des SSNA couvrira un fauteuil en location);
les lignes directrices recommandées pour le remplacement sont respectées.

Les fournisseurs doivent conserver dans le dossier du client, une copie de l'ordonnance, le rapport d'évaluation, si disponible, le bon de commande et les détails de la garantie du fauteuil roulant comme décrit dans la section du fauteuil roulant manuel avec autorisation préalable. Ces informations doivent être soumises si elles sont demandées à des fins de vérification.

11.6.1.2 Fauteuil roulant manuel avec autorisation préalable

Les fournisseurs doivent soumettre les informations suivantes :

une ordonnance ou une recommandation. Une ordonnance n'est pas nécessaire lorsqu'un rapport d'ergothérapie ou de physiothérapie est fourni;
un rapport d'évaluation en ergothérapie ou en physiothérapie expliquant comment le fauteuil et toute option additionnelle répondra aux besoins fonctionnels du client et incluant :
- le(s) diagnostic(s);
- la condition physique et l'état fonctionnel du client ainsi que le moyen qu'il utilise à l'heure actuelle pour se déplacer;
- la taille et le poids du client;
- la justification du besoin du client pour un fauteuil roulant manuel pour compléter les activités de la vie quotidienne;
- le nombre d'heures par jour pendant lesquelles le client utilisera le fauteuil roulant;
- l'explication relative à la capacité du client de se propulser;
- la confirmation que le fauteuil roulant manuel convient à l'environnement du domicile du client;
- le type, la marque et le modèle du fauteuil roulant recommandé et la justification du modèle choisi;
- les dimensions et les caractéristiques du fauteuil roulant recommandé;
- la raison d'ordre clinique pour toutes les fonctionnalités et accessoires supplémentaires;
- la confirmation que le client a essayé l'équipement recommandé;
- les raisons d'ordre clinique qui expliquent pourquoi un coussin de base n'est pas recommandé.
le bon de commande dûment remplie du fauteuil roulant comprenant le modèle et le numéro de série ou le code du fabricant;
les renseignements sur la garantie, incluant la date d'expiration.

11.6.1.3 Fauteuil roulant manuel de réserve

Les clients utilisant un fauteuil roulant motorisé comme dispositif de mobilité principal peuvent être admissibles à la couverture d'un fauteuil roulant manuel de réserve pour fournir un moyen temporaire de mobilité lorsque le fauteuil roulant motorisé n'est pas disponible, par exemple, lorsqu'il doit être réparé ou entretenu. Pour être admissible, le client doit répondre aux critères du programme des SSNA pour un fauteuil roulant motorisé.

Un fauteuil roulant manuel de réserve peut être couvert lorsque :

un fauteuil roulant motorisé est autorisé par le programme;

ou
le client a un fauteuil roulant motorisé qui était couvert par le programme ou par un régime provincial ou territorial auquel le client des SSNA est admissible.

Le programme peut couvrir un nouveau fauteuil roulant manuel pour un client qui passe d'un fauteuil roulant manuel à un fauteuil roulant motorisé uniquement s'il y a un changement important dans les besoins médicaux du client ou s'il n'est plus économique de réparer le fauteuil roulant manuel actuellement utilisé par le client.

Un fauteuil roulant manuel inclinable peut être couvert en tant que fauteuil de réserve pour les clients qui utilisent un fauteuil roulant motorisé inclinable.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400942	Fauteuil roulant de réserve, manuel, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400349	Fauteuil roulant, manuel, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Voir l'information additionnelle	1 aux 5 ans	voir la section 11.6.1.1 Fauteuil roulant manuel sans autorisation préalable et section 11.6.1.2 Fauteuil roulant manuel avec autorisation préalable pour plus d'informations sur les exigences de soumission. Une évaluation par un ergothérapeute ou un physiothérapeute est requise pour les fauteuils roulants dont le prix est supérieur au prix des SSNA capacité de poids : le poids total du fauteuil est de 15,42 kg (34 lb) ou moins le poids du client doit se situer dans la limite de la capacité de charge de l'appareil tailles : siège : jusqu'à 45,72 cm x 45,72 cm (18 pouces x 18 pouces) pneus arrière en uréthane avec jantes mag : 60,96 cm (24 pouces) roulettes avant solides : 20,32 cm (8 pouces) autres composants : repose-pieds pivotants standard rembourrage standard du dossier accoudoirs réglables en hauteur, rabattables ou amovibles, avec coussinets pour les bras freins à verrouillage par pression
99400350	Fauteuil roulant, manuel, location	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui		loué pour 1 mois à la fois
99400814	Fauteuil roulant, manuel, conventionnel, recyclé	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans

11.6.2 Fauteuil roulant motorisé

Critères d'admissibilité en plus des critères généraux d'admissibilité :

le client ne peut pas propulser un fauteuil roulant manuel de façon autonome afin d'assurer ses besoins de base en matière de mobilité à l'intérieur de son lieu de résidence principale;
le fauteuil roulant est nécessaire à l'intérieur afin de répondre aux besoins liés aux activités de la vie quotidienne du client;
le fauteuil roulant est le principal équipement d'aide à la mobilité du client;
le client doit démontrer pouvoir utiliser un fauteuil roulant motorisé de façon sécuritaire, autonome et en faisant preuve d'un bon jugement;
le client ou l'aidant doit être en mesure de prendre soin d'un fauteuil roulant motorisé et de garder les batteries chargées.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400785	Fauteuil roulant, motorisé, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400918	Fauteuil roulant, motorisé, location	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui		loué pour 1 mois à la fois
99400815	Fauteuil roulant, motorisé, recyclé, achat	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans

11.7 Pièces de fauteuil roulant

11.7.1 Dossier

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400357	Dossier, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 3 ans
99400660	Dossier, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400662	Housse, dossier, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400661	Housse, dossier, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans

11.7.2 Coussin de siège

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400361	Housse, coussin de siège, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400668	Housse, coussin de siège, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400363	Coussin de siège, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 3 ans
99400669	Coussin de siège, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans

11.7.3 Accoudoir

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400679	Accoudoir, amovible	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400372	Accoudoir, support fixe, une pièce	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400674	Accoudoir, support fixe, une pièce, coussinet	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400675	Accoudoir, support fixe, une pièce, quincaillerie	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400676	Accoudoir, support fixe, une pièce, éléments multiples	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400677	Accoudoir, support fixe, une pièce, éléments multiples, coussinets	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400678	Accoudoir, support fixe, une pièce, éléments multiples, quincaillerie	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.4 Support de mollet

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400682	Support de mollet, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400681	Support de mollet, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.5 Roue pivotante

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400378	Boîtier de roue pivotante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400377	Étrier de roue pivotante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400379	Housse de boîtier de roue pivotante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400380	Plaque-support de roue pivotante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400376	Roue pivotante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.6 Appui tête-cou

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400710	Appui-cou avec appui-tête, réglable, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400709	Appui-cou avec appui-tête, réglable, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400708	Appui-cou, réglable, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400707	Appui-cou, réglable, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400694	Appui-tête	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.7 Pied

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400691	Boîte pour le pied, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400690	Boîte pour le pied, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400383	Palette de repose-pieds	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400693	Poche pour le pied, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400692	Poche pour le pied, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400683	Rallonge de palette repose-pieds	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400684	Repose-pieds	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.8 Stabilisateur

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400367	Stabilisateur pelvien, un côté, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400368	Stabilisateur pelvien, paire, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400666	Stabilisateur pelvien, un côté, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 3 ans
99400667	Stabilisateur pelvien (paire) enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 3 ans

11.7.9 Entoilage/support

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400702	Entoilage/support, courroie, enfant seulement	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400703	Entoilage/support, siège simple	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400704	Entoilage/support, simple, dossier	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400705	Entoilage/support, simple	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400706	Entoilage/support, complexe	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.10 Pommeau

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable
99400714	Pommeau, amovible, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400713	Pommeau, amovible, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400712	Pommeau, fixe, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400711	Pommeau, fixe, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.11 Positionnement

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400881	Planche pour membre amputé	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400718	Sangle, complexe	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400719	Sangle, coussinet	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400715	Sangle, cheville	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400375	Sangle, mollet	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400717	Sangle, poitrine	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400716	Sangle, papillon	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400392	Sangle, pelvienne, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400720	Sangle, pelvienne, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.7.12 Plateau

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400726	Plateau, basculant, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400725	Plateau, basculant, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400722	Plateau, réglable en hauteur, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400721	Plateau, réglable en hauteur, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans
99400724	Plateau, standard, adulte	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99400723	Plateau, standard, enfant	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 2 ans

11.7.13 Autres pièces de fauteuil roulant

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400882	Batteries, fauteuil motorisé, paire		GEN	Oui	1 par année
99400390	Bouton de démontage rapide	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400385	Cadre adaptable	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400396	Cales de roue	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400381	Croisillon	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400883	Freins	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400389	Freins de roue à verrouillage par poussée	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400386	Main courante	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400391	Moyeu de roue arrière	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400943	Pièces divers, fauteuil roulant, manuel		GEN	Oui		Pour les articles de cette catégorie, une ordonnance est requise lorsque l'article fait partie d'une demande de fauteuil roulant. Aucune ordonnance n'est requise pour les articles demandés pour une réparation.
99400944	Pièces divers, fauteuil roulant, motorisé		GEN	Oui		Pour les articles de cette catégorie, une ordonnance est requise lorsque l'article fait partie d'une demande de fauteuil roulant. Aucune ordonnance n'est requise pour les articles demandés pour une réparation.
99400373	Plaque-support de roue	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400395	Pneu	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400388	Poignée/barre de dossier	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400394	Rayons	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400382	Repose-jambes/repose-pieds, réglables en hauteur	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400393	Siège capitonné ou rigide	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400384	Support de membres inférieurs	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui
99400387	Talonnière	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Oui

11.8 Accessoires

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400344	Béquilles, coussinets, une paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	2 par année
99400346	Béquilles, embouts (caoutchouc), une paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 par année
99400345	Béquille ou canne, embout (poinçons à glace), simple	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 2 ans
99400343	Béquilles, poignées, une paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	2 par année
99401428	Canne, embout (caoutchouc), simple	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 par année
99401321	Freins de ralentissement pour marchette	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99401427	Marchette, embouts (caoutchouc), 1 paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 par année
99400347	Marchette, freins à friction, une paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 2 ans
99400880	Plateau/sac, marchette	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans
99400348	Roues pour marchette, une paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 2 ans
99400879	Skis pour marchette, 1 paire	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 2 ans
99401320	Support avant-bras pour marchette, attachable, droit	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99401319	Support avant-bras pour marchette, attachable, gauche	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Oui	1 aux 5 ans
99401425	Support cylindre d'oxygène pour aide à la mobilité	MD, IP, IA, IAA, ERG., PHT^{Note de tableau 1} ^{Note de tableau 2}	GEN	Non	1 aux 5 ans	Pour la marchette ou le fauteuil roulant
Note de tableau 1 En Saskatchewan, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 Note de tableau 2 Au Nouveau-Brunswick, l'IAA ne peut pas recommander cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2

11.9 Services

11.9.1 Réparations

Code de l'article	Description	Fournisseur	Autorisation préalable	Information additionnelle
99400673	Réparation, coussins (dossiers et sièges), fauteuil roulant	GEN	Oui
99401223	Réparation, fauteuil roulant, manuel	GEN	Oui	Autorisation préalable non requise pour 1 réparation par année si la garantie est expirée et si le prix n'excède pas le prix des SSNA
99401201	Réparation, fauteuil roulant, motorisé	GEN	Oui
99400342	Réparation, marchette	GEN	Oui
99400982	Réparation, parapodium	GEN	Oui
99400976	Réparation, siège	GEN	Oui	couvert uniquement lorsque la garantie du fabricant est expirée garantie de 90 jours sur les réparations

11.9.2 Livraison

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400819	Livraison, équipement de mobilité		GEN	Oui

11.9.3 Main d'œuvre

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99401144	Main d'œuvre, fauteuil roulant		GEN	Oui

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Date de modification :: 2025-03-21