8.0 Liste des prestations des équipements et fournitures respiratoires

Date d'entrée en vigueur : 27 septembre 2024

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services respiratoires admissibles par le programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des renseignements sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

8.1 Information générale

8.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

8.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des articles et des services respiratoires doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • INT — Médecin spécialiste en médecine interne;
  • MD — Médecin;
  • IP — Infirmière praticienne;
  • PNEU — Pneumologue;
  • IA — Infirmière autorisée (pour les renouvellements seulement - l'ordonnance initiale doit être fournie par IP, ISPSC, MD, PSCC(C));
  • IAA — Infirmière auxiliaire autorisée lorsqu'elle relève de son champ d'exercice dans sa province ou son territoire;
  • ORTHOPH. — Orthophoniste;
  • MSS — Médecin spécialiste du sommeil.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • GEN — Une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'EMFM inscrit au programme des SSNA;
  • FAR — Fournisseur d'article respiratoire qui emploie au moins 1 des professionnels de la santé suivants :
    • Inh./TRA — Inhalothérapeute autorisé/Thérapeute respiratoire autorisé;
    • IA — Infirmière autorisée possédant une bonne connaissance des troubles respiratoires.

8.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

Une autorisation préalable est exigée pour tous les appareils et toutes les fournitures respiratoires.

Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable – Respiratoire, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

  • les renseignements requis énoncés dans les sections 8.2 à 8.5;
  • marque, modèle et coût de l'appareil;
  • autre renseignement dont dispose le médecin, l'infirmière praticienne, le fournisseur ou tout autre prescripteur reconnu pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

8.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des articles et services respiratoires, ne seront pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

  • services respiratoires pour les sorties pendant que le client est hospitalisé dans un établissement de soins aigus ou un centre de soins de longue durée;
  • masques de ventilateur fabriqués sur mesure;
  • spiromètres d'incitation ou spiromètres d'entraînement volumétrique.

8.1.5 Garanties

Le fournisseur doit honorer la garantie du fabricant.

8.1.6 Réparations

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • demande d'autorisation préalable est requise;
  • la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des pièces, le temps de travail et le tarif;
  • les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des pièces, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

8.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Le processus de remplacement est le même que celui de l'achat initial.

Toute demande de remplacement nécessite une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

8.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans l'un des cas suivants :

  • il y a un changement important dans l'état de santé du client (par exemple, un changement significatif de poids, etc.) et l'article ne répond plus aux besoins du client;
  • l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie (lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article).

Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

8.1.8 Services inclus dans le prix des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix des SSNA pour être pris en considération :

  • commande et livraison du distributeur au fournisseur de l'article;
  • installation initiale de l'appareil et ajustement du masque;
  • instruction sur l'utilisation optimale et l'entretien de système;
  • suivis réguliers, comprenant les rendez-vous de suivi, les appels pour surveiller l'efficacité et soutenir la conformité au traitement et pour faire les ajustements nécessaires (tels que le réajustement du masque);
  • production de rapport;
  • correspondance avec le programme des SSNA dans le cadre du processus de financement;
  • correspondance avec d'autres professionnels de la santé (médecin, laboratoire du sommeil) si nécessaire.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvre pas le coût des tests de diagnostic des troubles du sommeil.

8.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période donnée (fréquence). La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix des SSNA

Les renseignements sur les prix des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponibles sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Lorsqu'un prix des SSNA est établi pour un article, il ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément aux politiques de soumission et de remboursement des demandes de paiement d'EMFM.

8.2 PPC (pression positive continue - positive airway pressure (PAP))

Inclus dans le prix de l'achat :

Inclus dans le prix de location :

Si le client nécessite l'utilisation d'oxygène avec la location ou l'achat d'un appareil PPC, veuillez consulter la section 5.0 Liste des prestations des équipements et fournitures d'oxygénothérapie pour plus d'information sur les exigences d'approbation préalable pour les prestations d'oxygène.

8.2.1 VPPC (ventilation en pression positive continue – continuous positive airway pressure (CPAP))

Le programme acceptera soit :

  • une location de VPPC (ou de PPC auto-pilotée (autoVPPC)) suivie d'un achat;
    ou
  • une demande initiale d'achat.

8.2.1.1 Location d'un appareil de VPPC (jusqu'à 3 mois)

  • la location peut être demandée pour un mois à la fois afin de :
    • réaliser l'essai de titrage à domicile;
    • démontrer une amélioration de l'état de sommeil du client;
  • l'achat de l'interface et des courroies de tête peut également être couvert pendant la période d'essai;
  • remarque : Les frais de location de l'appareil de VPPC doivent être déduits du prix d'achat.
Critères (le client doit satisfaire à A) : Information requise :
A. diagnostic d'apnée obstructive du sommeil (AOS) symptomatique.
  • formulaire d'autorisation préalable incluant les pièces justificatives énumérées à la section 8.1.3 Exigence en matière d'autorisation préalable
  • renseignements cliniques comprenant :
    • âge
    • taille et poids (indice de masse corporelle (IMC))
    • score à l'échelle de somnolence d'Epworth (ESS)
    • symptômes de respiration irrégulière pendant le sommeil
    • facteurs de risque connexes
  • étude diagnostic des troubles du sommeil avec interprétation des tracés par un médecin spécialisé en médecine respiratoire
    • étude du sommeil diagnostic accepté :
      • niveau I
      • niveau III (étude du sommeil à domicile)
      • niveau IV (oxymétrie nocturne)
    • l'indice d'apnée-hypopnée (IAH) doit être soumis avec une étude du sommeil de niveau I et de niveau III
  • ordonnance, y compris les pressions
Remarque au sujet des études de sommeil : le programme des SSNA envisagera exceptionnellement d'autres méthodes d'essai, lorsqu'une autre étude du sommeil est la méthode acceptée (ou la norme de soins) dans une province ou un territoire donné.

8.2.1.2 Achat d'un appareil de VPPC

Un achat peut être demandé si toutes les informations requises sont soumises et s'il y a une amélioration de l'état de sommeil du client (entre l'étude de sommeil diagnostic et de traitement).

Critères (le client doit satisfaire à A) : Information requise :
A. diagnostic d'apnée obstructive du sommeil (AOS) symptomatique.
  • TOUTES* les informations requises énumérées à la section 8.2.1.1 Location d'un appareil VPPC
    et
  • le rapport qui inclut les données sous traitement (lors de l'utilisation de l'appareil PPC) doit démontrer une amélioration** dans l'état de sommeil du client
* Si l'ordonnance concerne la location, une nouvelle ordonnance pour la thérapie PPC à long terme (y compris les pressions) sera nécessaire.

** Si l'amélioration de l'état de sommeil du client avec l'appareil PPC n'est pas claire, le programme peut demander une interprétation d'un médecin spécialisé en médecine respiratoire et/ou un tracé sommaire de l'étude sous traitement qui confirme les exigences.

Si le client ne satisfait pas à tous les critères d'achat, le programme peut envisager la location d'un appareil PPC (veuillez vous reporter à la section 8.2.1.1 Location d'un appareil VPPC)
Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401084 Pression positive continue auto-pilotée (Auto-PPC), achat MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 1 aux 5 ans Comprend un réservoir d'eau lavable/réutilisable (et non un réservoir d'eau standard/jetable)
99401083 Pression positive continue auto-pilotée (Auto-PPC), location MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui Jusqu'à 3 mois  
99400175 VPPC, achat MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 1 aux 5 ans Comprend un réservoir d'eau lavable/réutilisable (et non un réservoir d'eau standard/jetable)
99400174 VPPC, location MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui Jusqu'à 3 mois  
* Les inhalothérapeutes autorisés (Inh.) / thérapeutes respiratoires autorisés (TRA) peuvent sélectionner et recommander des prestations respiratoires une fois que la thérapie et les pressions ont été prescrites dans les provinces et les territoires où ces activités font partie de leur champ d'exercice et sont conformes aux lois, aux règlements, aux actes ou à la gouvernance formelle qui supervisent leur pratique. Ceci comprend les provinces suivantes : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador.

8.2.2 BPAP (pression positive des voies aériennes à deux niveaux - bilevel positive airway pressure)

8.2.2.1 BPAP S

La ventilation en pression positive à bi-niveau avec respiration spontanée (BPAP S) est également appelée BPAP sans taux de sauvegarde.

8.2.2.1.1 Location d'un appareil BPAP S (jusqu'à 3 mois)
Critères (le client doit en satisfaire UN) : Information requise :
  1. le client a reçu un diagnostic d'AOS et ne tolère pas les pressions par VPPC
  2. saturation nocturne inférieure à 89 % malgré un traitement de l'AOS par des pressions appropriées par VPPC
  3. hypercapnie nocturne (PaCO2 supérieure à 50 mm Hg) où le diagnostic de MPOC ne constitue pas à lui seul la cause principale de l'hypercapnie malgré un traitement de l'AOS par des pressions appropriées par VPPC
  4. IAH supérieur à 10 malgré un traitement de l'AOS par des pressions appropriées par VPPC
Le médecin prescripteur doit être spécialisé en médecine respiratoire.
  • formulaire d'autorisation préalable incluant les pièces justificatives énumérées à la section 8.1.3 Exigence en matière d'autorisation préalable
  • ordonnance, y compris les pressions
  • étude du sommeil diagnostic :
    • polysomnographie de niveau I avec un résumé des tracés et l'avis du médecin spécialiste du sommeil
      ou
    • niveau III ou IV (oxymétrie) sont acceptées si le client n'a pas accès à un laboratoire du sommeil. Veuillez fournir un résumé des tracés et l'avis du médecin spécialiste du sommeil
8.2.2.1.2 Achat d'un appareil BPAP S
Critères (le client doit en satisfaire UN) : Information requise :
  • TOUTES les informations requises énumérées à la section 8.2.2.1.1 Location d'un appareil BPAP S
    et
  • le rapport qui inclue les données sous traitement (lors de l'utilisation de l'appareil PPC) :
    • polysomnographie de niveau I avec un résumé des tracés et l'avis du médecin spécialiste du sommeil
      ou
    • niveau III ou IV (oxymétrie) sont acceptées si le client n'a pas accès à un laboratoire du sommeil. Veuillez fournir un résumé des tracés et l'avis du médecin spécialiste du sommeil

8.2.2.2 BPAP ST

La ventilation en pression positive à bi-niveau avec respiration spontanée et contrôlée (BPAP ST) est également appelé BPAP avec taux de sauvegarde. L'appareil peut offrir des options de ventilation exclusives, comme l'assurance d'un volume moyen par une aide inspiratoire (AVAPS).

8.2.2.2.1 Location d'un appareil BPAP ST (jusqu'à 3 mois)
Critères (le client doit satisfaire A ou B) : Information requise :
  1. Le client présente une insuffisance respiratoire chronique causée par une affection diagnostiquée autre que la MPOC (par exemple, lésion de la moelle épinière);
  2. Le client est atteint d'une maladie neuromusculaire dégénérative (par exemple, sclérose latérale amyotrophique, dystrophie musculaire).
Le médecin prescripteur doit être spécialisé en médecine respiratoire.
  • formulaire d'autorisation préalable incluant les pièces justificatives énumérées à la section 8.1.3 Exigence en matière d'autorisation préalable
  • lettre du médecin confirmant le diagnostic et le tableau clinique
  • preuves de l'hypercapnie au début du traitement (par exemple, gazométrie artérielle, gazométrie capillaire, mesure transcutanée du CO2) et de l'hypoventilation nocturne (oxymétrie acceptée)
  • ordonnance, y compris les pressions et taux de sauvegarde
8.2.2.2.2 Achat d'un appareil BPAP ST
Critères (le client doit satisfaire A ou B) : Information requise :
  • preuves de l'amélioration avec le traitement
Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400211 BPAP S (standard ou auto), achat MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 1 aux 5 ans  
99400210 BPAP S (standard ou auto), location MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui Jusqu'à 3 mois  
99400851 BPAP ST (avec taux sauvegarde), achat MD, MSS, INT, PNEU FAR Oui 1 aux 5 ans  
99400850 BPAP ST (avec taux sauvegarde), location MD, MSS, INT, PNEU FAR Oui Jusqu'à 3 mois  
* Les inhalothérapeutes autorisés (Inh.) / thérapeutes respiratoires autorisés (TRA) peuvent sélectionner et recommander des prestations respiratoires une fois que la thérapie et les pressions ont été prescrites dans les provinces et les territoires où ces activités font partie de leur champ d'exercice et sont conformes aux lois, aux règlements, aux actes ou à la gouvernance formelle qui supervisent leur pratique. Ceci comprend les provinces suivantes : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador.

8.3 Élimination des sécrétions

8.3.1 Dispositifs d'aspiration

  • la location peut être demandée pour un mois à la fois (jusqu'à 3 mois).
  • si le dispositif d'aspiration est encore nécessaire après 3 mois, l'achat sera envisagé.

Remarque : Les frais de location du dispositif d'aspiration doivent être déduits du prix d'achat.

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400187 Dispositif d'aspiration, achat MD, INT, IP, PNEU, Inh./TRA GEN Oui 1 aux 5 ans  
99400186 Dispositif d'aspiration, location MD, INT, IP, PNEU, Inh./TRA GEN Oui    

8.4 Fournitures

8.4.1 Fournitures pour PPC

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400848 Coussinets nasaux pour masque Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année Seulement pour le remplacement de coussinets nasaux de l'interface et courroies, narinaire - code 99401222
99400176 Filtres d'entrée Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Non 14 par année  
99401222 Interface et courroies, narinaire Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année  
99401202 Interface et courroies, facial Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année  
99401220 Interface et courroies, nasale Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année  
99401221 Tubulure VPPC/BPAP, standard Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année  
99401152 VPPC, mentonnière Première demande seulement - MD, MSS, INT, IP, PNEU FAR Oui 2 par année  
* Les inhalothérapeutes autorisés (Inh.) / thérapeutes respiratoires autorisés (TRA) peuvent sélectionner et recommander des prestations respiratoires une fois que la thérapie et les pressions ont été prescrites dans les provinces et les territoires où ces activités font partie de leur champ d'exercice et sont conformes aux lois, aux règlements, aux actes ou à la gouvernance formelle qui supervisent leur pratique. Ceci comprend les provinces suivantes : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador.

8.4.2 Fournitures pour trachéotomie

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400178 Attaches pour trachéotomie MD, IP, ORTHOPH., IA, Inh./TRA, (IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 3 rouleaux/boîtes par année L'ensemble peut inclure soit :
  • 1 rouleau de ruban tissé à usage unique;
    ou
  • 1 boîte de 25 attaches velcro
99400201 Brosse pour trachéotomie MD, IP, ORTHOPH., IA, Inh./TRA, (IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 6 par année  
99400626 Eau distillée, (4L) MD, IP, ORTHOPH., IA, Inh./TRA, (IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 55 par année Pour soins de trachéotomie
99401235 Échangeur de chaleur et d'humidité, boîtier/base, spécialisé MD, IP, ORTHOPH., Inh./TRA1 GEN Non 1 par jour  
99401234 Échangeur de chaleur et d'humidité, boîtier/base, standard MD, IP, ORTHOPH., Inh./TRA1 GEN Non 1 par jour  
99401233 Échangeur de chaleur et d'humidité, spécialisé MD, IP, ORTHOPH., Inh./TRA1 GEN Non 1 par jour  
99401232 Échangeur de chaleur et d'humidité, standard MD, IP, ORTHOPH., Inh./TRA1 GEN Non 1 par jour  
99400200 Éponge pour trachéotomie MD, IP, IA, ORTHOPH., Inh./TRA GEN Non 800 par année  
99400627 Masque trachéotomie MD, IP, IA, Inh./TRA, (IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 24 par année  
99400198 Nettoie-pipe MD, IP, IA, ORTHOPH., Inh./TRA GEN Non 240 par année  
99400197 Peroxyde d'hydrogène MD, IP, IA, ORTHOPH., Inh./TRA GEN Non 72 par année  
99400194 Tube de trachéotomie MD, IP, ORTHOPH., (Inh./TRA2 - pour les renouvellements seulement) GEN Oui 24 par année Comprend la canule externe avec collet (plaque au niveau du cou), la canule interne réutilisable et l'obturateur
99400193 Valves de phonation MD, IP, ORTHOPH. GEN Oui 4 par année  
* Les inhalothérapeutes autorisés (Inh.) / thérapeutes respiratoires autorisés (TRA) peuvent recommander les prestations relatives aux trachéotomies lorsque celles-ci relèvent de leur champ d'exercice dans les provinces et les territoires où ces activités font partie de leur champ d'exercice et sont conformes aux lois, aux règlements, aux actes ou à la gouvernance formelle qui supervisent leur pratique.

1 – La recommandation initiale comprend les provinces suivantes : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador. Le programme reconnait aussi les TRA/Inh. pour la sélection de prestations relatives aux échangeurs de chaleur et d'humidité une fois la thérapie prescrite Ceci comprend : Québec.

2 – La recommandation initiale pour l'Alberta, le Québec et le Nouveau-Brunswick. Le renouvellement seulement pour les provinces suivantes : Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve-et-Labrador.

8.4.3 Fournitures pour élimination des sécrétions

Code de l'article Description Prescripteur* Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400185 Cathéters d'aspiration, jetables MD, IP, Inh./TRA*, (IA, IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Oui 2000 par année  
99400189 Tige d'aspiration Yankauer MD, IP, Inh./TRA*, (IA, IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 26 par année  
99400188 Tubulure et flacon collecteur MD, IP, Inh./TRA*, (IA, IAA - pour les renouvellements seulement) GEN Non 26 par année  
* Les inhalothérapeutes autorisés (Inh.) / thérapeutes respiratoires autorisés (TRA) peuvent recommander des fournitures pour l'élimination des sécrétions dans les provinces et les territoires où ces activités font partie de leur champ d'exercice et sont conformes aux lois, aux règlements, aux actes ou à la gouvernance formelle qui supervisent leur pratique. Ceci comprend les provinces suivantes : Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador.

8.5 Services

8.5.1 Réparations

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400195 Réparation d'appareils, inhalothérapie   GEN Oui    

8.5.2 Livraison

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401265 Livraison, respiratoire     Oui   Livraison d'articles au client

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