Le Programme d'immobilisations et d'entretien Manuel de Référence des Coûts Fonctionnement et entretien

Table des matières

Avant-propos
1.0 Introduction
2.0 Comment SAC a élaboré les estimations des coûts unitaires du fonctionnement et d’entretien du PIE
3.0 Pourquoi SAC a développé des indices urbain et d’éloignement
4.0 Calcul et analyse des coûts de F et E (exigence de financement nette)
5.0 Définitions des Biens faisant partie du Système intégré de gestion des immobilisations (SIGI)
Tableau 1 - Coûts Unitaires de F et E (Basés sur Toronto, 2023)
Tableau 2 – Indices de Centres Urbains (2023)
Tableau 3 – Facteurs d’ajustement des coûts liés à l’éloignement
Tableau 4 – Facteurs de financement net
Tableau 5 – Définitions des biens et des coûts de F et E

Avant-propos

Le manuel de référence des coûts fournit des renseignements détaillés sur la formule utilisée par Services aux Autochtones Canada pour déterminer les niveaux de financement du fonctionnement et de l’entretien (F et E) d’infrastructures communautaires des Premières Nations dans les réserves ainsi que pour les dépenses admissibles des biens financés dans le cadre du Programme d’immobilisations et d’entretien.

1.0 Introduction

Ce manuel remplace la Partie II - Manuel des coûts de fonctionnement et d'entretien du Manuel de référence des coûts du MAINC - juillet 2005 pour tous les biens financés par le Programme d’immobilisations et d’entretien (PIE), avec les exceptions suivantes :

Le fonctionnement et l’entretien (F et E) des installations d'enseignement, y compris les résidences pour enseignants, entrepôt d'écoles et les écoles fédérales, continue d'être financé dans le cadre du PIE. Toutefois, pour toutes les installations scolaires non fédérales, le financement est assuré par le biais d'une méthodologie élaborée et mise en œuvre par le Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social (PPEDS).
Les considérations relatives au financement du F et E des biens de déchets solides sont gérées par le Secteur des terres et du développement économique (TDE).

2.0 Comment SAC a élaboré les estimations des coûts unitaires du fonctionnement et d’entretien du PIE

SAC a élaboré des coûts unitaires de fonctionnement et d’entretien pour différents types de biens en fonction des définitions standard des coûts du F et E. Cela permet d’assurer une approche cohérente dans la détermination des coûts de F et E. SAC a également mis à jour ces définitions pour tenir compte de l’infrastructure et des technologies modernes.

Nous avons entrepris une évaluation complète des coûts unitaires par type de biens. Nous avons évalué les données provenant d'études de coûts récentes de l'industrie et l’information sur les coûts régionaux pour nous assurer que les coûts reflétaient les considérations relatives à la modernisations de l’infrastructure. Les coûts unitaires sont rajustés annuellement pour tenir compte de l'inflation en utilisant l'Indice des prix à la consommation et l'Indice des taux salariaux des syndicats de la construction, sous réserve de la disponibilité des fonds et des priorités ministérielles (tableau 1).

3.0 Pourquoi SAC a développé des indices urbains et d’éloignement

Les indices urbain aident à tenir compte des différences de coûts entre Toronto et le centre-ville où se trouve un bien. Nos coûts moyens sont basés sur les coûts à Toronto et sont présentés au tableau 1, bien que les coûts varient d’un endroit à l’autre.

Les indices d’éloignement tiennent compte de l’augmentation des coûts d’accès aux biens et services en raison de la distance.

Afin d’ajuster les coûts unitaires moyens au F et E de différents emplacements géographiques, nous avons élaboré des indices urbain et d’éloignement, énumérés dans les tableaux 2 et 3.

Ces indices sont utilisés conjointement avec les données sur les coûts unitaires au fonctionnement et à l'entretien pour permettre la prévision des coûts relatif au fonctionnement et à l'entretien des biens situés sur n’importe quel site.

Les indices urbain et d'éloignement sont calculés à partir d'un certain nombre d’interrelations complexes. La main-d'œuvre, les pièces et l’équipement, l'énergie, le transport, la topographie, les matériaux de construction et d'autres facteurs affectant les besoins d’entretien sont pris en compte dans les indices urbain et d'éloignement qui, à leur tour, affectent les coûts F et E finaux.

Lorsque les coûts unitaires et les indices sont utilisés pour calculer l'estimation des frais de fonctionnement et d'entretien d'une installation ou d'un site spécifique, les utilisateurs sont avertis qu'il s'agit d'estimations de classe D qui peuvent augmenter ou diminuer en fonction des conditions locales, y compris la durée de vie d’une installation, son état physique, la qualité de l'eau, la complexité du traitement, la taille de l’installation, et d’autres considérations propres au site.

4.0 Calcul et analyse des coûts de F et E (exigence de financement nette)

L'administration centrale détermine l'allocation régionale du financement fondé sur une formule qui tient compte des coûts de F et E:

Coûts F et E (besoins bruts de financement) = (coût à l'unité de base + coût à l'unité variable * quantité) * indice urbain * facteur d'ajustement des coûts d'éloignement

Coûts F et E (besoins nets de financement) = besoins bruts de financement * facteur de financement net

La formule fournit une estimation des besoins bruts de financement (BFB), soit le montant nécessaire à l'exploitation et à l'entretien d'une installation conformément aux normes généralement acceptées.

Les besoins de financement net (BFN) représente le pourcentage (facteur de financement net) appliqué au BFB pour déterminer les allocations de fonds à allouer aux bureaux régionaux (niveaux de référence régionaux).

Les bureaux régionaux déterminent la partie de leurs niveaux de référence à inclure dans l’entente de financement de chaque bénéficiaire, en fonction des biens financés du bénéficiaire.

Les responsables régionaux des immobilisations sont disponibles pour rencontrer les conseils tribaux ou les Premières Nations afin de discuter des détails spécifiques de leurs allocations annuelles de financement F et E, le cas échéant.

Pour appliquer la formule, reportez-vous aux tableaux 1, 2, 3 et 4 pour l’identification de chacun des éléments inclus dans la formule.

Tableau 1 : Coûts unitaires de F et E

Les coûts unitaires variables s'appliquent à tous les biens et représentent les coûts de F et E par unité de quantité.
Les coûts unitaires de base ne s'appliquent qu'à la catégorie A - Bâtiments et représentent les coûts de F et E associés à l'entretien des terrains.

Tableau 2 : Indices de centres urbains

Tableau 3 : Facteur d'ajustement des coûts d’éloignement

Tableau 4 : Facteur de financement net

Généralement, les dépenses de fonctionnement et d'entretien comprennent les besoins quotidiens de l'infrastructure pour exploiter et entretenir l'installation, comme la main-d'œuvre, le carburant, l'électricité, l'équipement et les matériaux. Tableau 5 présente une description détaillée de ces éléments de coût, ainsi que les limites imposées à chaque composante.

Les coûts unitaires de F et E correspondent à ce qu'il en coûte pour faire fonctionner des installations à Toronto. Les indices urbain et d'éloignement, appliqués dans la formule, permettent à l'utilisateur d'ajuster les coûts estimés de F et E pour les sites éloignés et/ou situés à l'extérieur de Toronto.

Toutes les estimations doivent être datées, car elles ont une durée de vie limitée, en particulier dans une période où les taux d'inflation changent et où les conditions du marché fluctuent. Les ajustements annuels des coûts unitaires sont effectués avant la répartition régionale de chaque exercice et dépendent de la disponibilité des fonds ministériels.

5.0 Définitions des Biens faisant partie du Système intégré de gestion des immobilisations (SIGI)

Des définitions bien délimitées de chaque catégorie, classification et sous-classification de bien sont nécessaires pour que les bureaux régionaux de SAC soient à même de valider les biens paraissant à leurs répertoires respectifs. À défaut de définitions précises, la classification des biens ne pourrait être uniforme.

Les données de l'inventaire des biens du SIGI sont mises à jour tous les trois ans par le biais du processus d'inspection SRECB (Programme du Système de rapport étendu sur la condition des biens). Les régions mettent à jour l'inventaire chaque année, au fur et à mesure de la construction de nouveaux biens ou de l'extension des biens existants.

Tableau 5 contient des définitions de chacune des classifications dans lesquelles vient s'insérer chaque catégorie de biens. Nous y retrouvons la définition du bien, l'unité de mesure retenue pour ce genre de bien, ce qu'il comporte normalement, et ce qui est typiquement exclu.

Tableau 1 - Coûts unitaires de F et E (Basés sur Toronto, 2023)

Bien immobilier, A1A – Bureau
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	34,94 $
Électricité	17,47 $
Carburant	26,21 $
Matériaux	8,74 $
Coût à l'unité variable	87,36 $
Coût à l'unité de base	1 670,91 $

Bien immobilier, A2A – Atelier (municipal)
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	9,60 $
Électricité	14,12 $
Carburant	19,76 $
Matériaux	12,99 $
Coût à l'unité variable	56,46 $
Coût à l'unité de base	1 675,88 $

Bien immobilier, A2B – Garage (municipal)
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	9,60 $
Électricité	14,12 $
Carburant	19,76 $
Matériaux	12,99 $
Coût à l'unité variable	56,46 $
Coût à l'unité de base	1 675,88 $

Bien immobilier, A2C – Entrepôt (bande)
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	9,60 $
Électricité	14,12 $
Carburant	19,76 $
Matériaux	12,99 $
Coût à l'unité variable	56,46 $
Coût à l'unité de base	6 703,51 $

Bien immobilier, A2G – Entrepôt (école)
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	9,60 $
Électricité	14,12 $
Carburant	19,76 $
Matériaux	12,99 $
Coût à l'unité variable	56,46 $
Coût à l'unité de base	6 703,51 $

Bien immobilier, A3B - Garderie
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	47,52 $
Électricité	4,50 $
Carburant	8,35 $
Matériaux	3,85 $
Coût à l'unité variable	64,22 $
Coût à l'unité de base	10 204,67 $

Bien immobilier, A3H - Poste de pompiers
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	14,04 $
Électricité	9,36 $
Carburant	16,38 $
Matériaux	7,02 $
Coût à l'unité variable	46,81 $
Coût à l'unité de base	6 692,31 $

Bien immobilier, A5A – Adduction d'eau/traitement de l'eau
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	19,43 $
Matériaux	19,43 $
Coût à l'unité variable	38,86 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, A5B – Traitement et évacuation des eaux usées
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	19,36 $
Matériaux	19,36 $
Coût à l'unité variable	38,72 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, A5C – Prod d’énergie électrique
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	19,50 $
Matériaux	19,50 $
Coût à l'unité variable	38,99 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, A5E – Chaufferie centrale
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	19,50 $
Matériaux	19,50 $
Coût à l'unité variable	38,99 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, A6A – Centre récréatif communautaire/centre communautaire/centre culturel
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	29,10 $
Électricité	16,73 $
Carburant	9,46 $
Matériaux	17,46 $
Coût à l'unité variable	72,75 $
Coût à l'unité de base	6 584,68 $

Bien immobilier, A6B - Aréna
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	26,51 $
Électricité	15,24 $
Carburant	8,62 $
Matériaux	15,91 $
Coût à l'unité variable	66,28 $
Coût à l'unité de base	13 169,36 $

Bien immobilier, A6C – Gymnase
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	25,76 $
Électricité	14,81 $
Carburant	8,37 $
Matériaux	15,46 $
Coût à l'unité variable	64,40 $
Coût à l'unité de base	13 169,36 $

Bien immobilier, A6D – Piscine intérieure
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	30,47 $
Électricité	17,52 $
Carburant	9,90 $
Matériaux	18,28 $
Coût à l'unité variable	76,17 $
Coût à l'unité de base	6 584,68 $

Bien immobilier, A6E – Clubhouse/centre pour la jeunesse/troisième âge/halte
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	25,68 $
Électricité	14,76 $
Carburant	8,34 $
Matériaux	15,41 $
Coût à l'unité variable	64,19 $
Coût à l'unité de base	2 050,09 $

Bien immobilier, B1A – Conduites principales chauffée
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre
La main-d'œuvre	1,28 $
Électricité	5,52 $
Matériaux	0,80 $
Le matériel*	1,38 $
La main-d’œuvre	0,54 $
Les pièces et location	0,69 $
Carburant et lubrifiant	0,15 $
Coût à l'unité variable	8,98 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1B – Conduites principales
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre
La main-d'œuvre	1,36 $
Matériaux	0,84 $
Le matériel*	1,47 $
La main-d’œuvre	0,57 $
Les pièces et location	0,73 $
Carburant et lubrifiant	0,16 $
Coût à l'unité variable	3,67 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1C – Usine de traitement des eaux usées
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	25 133,86 $
Électricité	6 032,13 $
Produits chimiques	7 540,16 $
Matériaux	3 518,74 $
Le matériel*	8 042,84 $
La main-d’œuvre	3 136,71 $
Les pièces et location	4 021,42 $
Carburant et lubrifiant	884,71 $
Coût à l'unité variable	50 267,72 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1D – Poste de traitement de l’eau
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	4 350,54 $
Électricité	1 044,13 $
Produits chimiques	1 305,16 $
Matériaux	609,07 $
Le matériel*	1 392,17 $
La main-d’œuvre	542,95 $
Les pièces et location	696,09 $
Carburant et lubrifiant	153,14 $
Coût à l'unité variable	8 701,07 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1E – Emmagasinement des eaux
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	4 246,71 $
Matériaux	1 341,07 $
Coût à l'unité variable	5 587,78 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1F – Puits communautaires
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	2 048,80 $
Électricité	2 364,64 $
Produits chimiques	394,94 $
Matériaux	472,80 $
Le matériel*	2 600,40 $
La main-d’œuvre	1 014,16 $
Les pièces et location	1 300,20 $
Carburant et lubrifiant	286,04 $
Coût à l'unité variable	7 880,80 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1G – Colonnes montantes pour l'eau
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	1 991,36 $
Électricité	497,84 $
Matériaux	696,98 $
Le matériel*	1 792,23 $
La main-d’œuvre	698,97 $
Les pièces et location	896,11 $
Carburant et lubrifiant	197,15 $
Coût à l'unité variable	4 978,41 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1H – Station de pompage à haute pression
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	3 463,81 $
Électricité	3 996,71 $
Produits chimiques	666,12 $
Matériaux	799,34 $
Le matériel*	4 396,38 $
La main-d’œuvre	1 714,59 $
Les pièces et location	2 198,19 $
Carburant et lubrifiant	483,60 $
Coût à l'unité variable	13 322,36 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B1I – Station de pompage à basse pression
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	2 536,38 $
Électricité	2 926,59 $
Produits chimiques	487,77 $
Matériaux	585,32 $
Le matériel*	3 219,25 $
La main-d’œuvre	1 255,51 $
Les pièces et location	1 609,62 $
Carburant et lubrifiant	354,12 $
Coût à l'unité variable	9 755,30 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2A – Conduite principale sanitaire
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre
La main-d'œuvre	1,73 $
Matériaux	1,07 $
Le matériel*	1,87 $
La main-d’œuvre	0,73 $
Les pièces et location	0,93 $
Carburant et lubrifiant	0,21 $
Coût à l'unité variable	4,67 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2B – Égout pluvial
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre
La main-d'œuvre	0,97 $
Matériaux	0,60 $
Le matériel*	1,05 $
La main-d’œuvre	0,41 $
Les pièces et location	0,52 $
Carburant et lubrifiant	0,12 $
Coût à l'unité variable	2,62 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2C – Épurateur à disques biologiques/lit bactérien
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	26 511,75 $
Électricité	10 604,70 $
Produits chimiques	3 711,64 $
Matériaux	2 651,17 $
Le matériel*	9 544,23 $
La main-d’œuvre	3 722,25 $
Les pièces et location	4 772,11 $
Carburant et lubrifiant	1 049,87 $
Coût à l'unité variable	53 023,49 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2D – Station de traitement par aération prolongée
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	24 451,42 $
Électricité	9 780,57 $
Produits chimiques	3 423,20 $
Matériaux	2 445,14 $
Le matériel*	8 802,51 $
La main-d’œuvre	3 432,98 $
Les pièces et location	4 401,26 $
Carburant et lubrifiant	968,28 $
Coût à l'unité variable	48 902,84 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2E – Étang d’épuration
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	19 544,28 $
Matériaux	2 233,63 $
Le matériel*	6 142,49 $
La main-d’œuvre	2 395,57 $
Les pièces et location	3 071,24 $
Carburant et lubrifiant	675,67 $
Coût à l'unité variable	27 920,40 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2F – Fosse et champ septique communautaire
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	653,65 $
Électricité	125,70 $
Matériaux	125,70 $
Le matériel*	351,97 $
La main-d’œuvre	137,27 $
Les pièces et location	175,98 $
Carburant et lubrifiant	38,72 $
Coût à l'unité variable	1 257,02 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2G – Évacuation par pompe à jet
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	1 646,72 $
Électricité	316,68 $
Matériaux	316,68 $
Le matériel*	886,69 $
La main-d’œuvre	345,81 $
Les pièces et location	443,35 $
Carburant et lubrifiant	97,54 $
Coût à l'unité variable	3 166,76 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2H – Poste de relèvement
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	5 213,51 $
Électricité	6 216,11 $
Matériaux	1 403,64 $
Le matériel*	7 218,71 $
La main-d’œuvre	2 815,30 $
Les pièces et location	3 609,35 $
Carburant et lubrifiant	794,06 $
Coût à l'unité variable	20 051,97 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2I – Étang aéré
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	23 182,69 $
Électricité	9 273,07 $
Matériaux	3 245,58 $
Produits chimiques	2 318,27 $
Le matériel*	8 345,77 $
La main-d’œuvre	3 254,85 $
Les pièces et location	4 172,88 $
Carburant et lubrifiant	918,03 $
Coût à l'unité variable	46 365,37 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2J – Conduite principale forcée
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre
La main-d'œuvre	2,10 $
Matériaux	1,30 $
Le matériel*	2,26 $
La main-d’œuvre	0,89 $
Les pièces et location	1,14 $
Carburant et lubrifiant	0,25 $
Coût à l'unité variable	5,66 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B2Q – Raccordement basse pression
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	278,15 $
Électricité	53,49 $
Matériaux	53,49 $
Le matériel*	149,77 $
La main-d’œuvre	58,41 $
Les pièces et location	74,89 $
Carburant et lubrifiant	16,47 $
Coût à l'unité variable	534,90 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B3C – Réverbères
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	124,73 $
Le matériel*	124,73 $
Les pièces et location	93,54 $
Carburant et lubrifiant	31,18 $
Coût à l'unité variable	249,45 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B3D – Lignes de transmission
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	2 322,93 $
Le matériel*	1 548,62 $
Les pièces et location	1 161,47 $
Carburant et lubrifiant	387,16 $
Coût à l'unité variable	3 871,55 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, B3E – Lignes de distribution
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	4 809,05 $
Le matériel*	3 206,04 $
Les pièces et location	2 404,53 $
Carburant et lubrifiant	801,51 $
Coût à l'unité variable	8 015,09 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D1A – Routes en terre
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	5 183,71 $
Matériaux	5 183,71 $
Coût à l'unité variable	10 367,41 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D1B – Routes en gravier
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	5 249,88 $
Matériaux	5 249,88 $
Coût à l'unité variable	10 499,76 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D1C – Routes à surface traitée
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	6 313,50 $
Matériaux	6 313,50 $
Coût à l'unité variable	12 626,99 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D1D – Routes pavées
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par kilomètre
La main-d'œuvre	5 661,34 $
Matériaux	5 439,33 $
Coût à l'unité variable	11 100,67 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D2A – Ponts routiers
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	62,45 $
Matériaux	62,45 $
Coût à l'unité variable	124,89 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D2B – Ponts piétonniers
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	63,68 $
Matériaux	61,19 $
Coût à l'unité variable	124,87 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, D2C – Grand ponceaux
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Par mètre carré
La main-d'œuvre	51,94 $
Matériaux	47,94 $
Coût à l'unité variable	99,88 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E1A – Mini-autopompe
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	10 853,91 $
Le matériel*	7 859,72 $
La main-d’œuvre	785,97 $
Les pièces et location	2 357,92 $
Carburant et lubrifiant	4 715,83 $
Coût à l'unité variable	18 713,63 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E1B – Autopompe mixte
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	9 924,75 $
Le matériel*	8 801,19 $
La main-d’œuvre	880,12 $
Les pièces et location	2 640,36 $
Carburant et lubrifiant	5 280,72 $
Coût à l'unité variable	18 725,94 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E3A – Fourgon-pompe
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	31 383,40 $
Le matériel*	33 998,69 $
La main-d’œuvre	3 399,87 $
Les pièces et location	10 199,60 $
Carburant et lubrifiant	20 399,22 $
Coût à l'unité variable	65 382,07 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E3B – Châssis non modifié
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	17 860,07 $
Le matériel*	19 348,40 $
La main-d’œuvre	1 934,84 $
Les pièces et location	5 804,52 $
Carburant et lubrifiant	11 609,04 $
Coût à l'unité variable	37 208,48 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E4A – Camion-citerne commercial
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	31 305,09 $
Le matériel*	33 913,85 $
La main-d’œuvre	3 391,38 $
Les pièces et location	10 174,15 $
Carburant et lubrifiant	20 348,31 $
Coût à l'unité variable	65 218,95 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Bien immobilier, E4B – Châssis non modifié
Éléments de F et E	Coûts unitaires des éléments Pour chacun
La main-d'œuvre	17 860,07 $
Le matériel*	19 348,40 $
La main-d’œuvre	1 934,84 $
Les pièces et location	5 804,52 $
Carburant et lubrifiant	11 609,04 $
Coût à l'unité variable	37 208,48 $
Coût à l'unité de base	0,00 $

Tableau 2 – Indices de Centres Urbains (2023)

Région, Atlantique
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
1. Halifax	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	1,03
2. Sydney	1,17	1,17	1,17	1,17	1,12	1,12	1,12
3. Moncton	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	1,03
4. Frédéricton	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	0,99	1,03

Région, Québec
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
5. Québec	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98
6. Montréal	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98	0,98
7. Rouyn	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08
8. Sept-Îles	1,16	1,16	1,16	1,16	1,16	1,16	1,16

Région, Ontario
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
9. Toronto	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00
10. Ottawa	1,04	1,04	1,04	1,04	1,04	1,04	1,04
11. London	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00	1,00
12. Sault-Ste-Marie	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18
13. Thunder Bay	1,20	1,20	1,20	1,20	1,20	1,20	1,20
14. Sudbury	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18
15. Timmins	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18	1,18

Région, Manitoba
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
16. Winnipeg	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08	1,08
17. Thompson	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30
18. The Pas	1,29	1,29	1,29	1,29	1,29	1,29	1,29
19. Brandon	1,12	1,12	1,12	1,12	1,12	1,12	1,12

Région, Saskatchewan
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
20. Régina	1,03	1,03	1,03	1,03	1,03	1,03	1,03
21. Saskatoon	1,05	1,05	1,05	1,05	1,05	1,05	1,05
22. Prince Albert	1,13	1,13	1,13	1,13	1,13	1,13	1,13

Région, Alberta
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
23. Calgary	1,02	1,02	1,02	1,02	1,02	1,02	1,02
24. Edmonton	1,02	1,04	1,04	1,04	1,04	1,04	1,04
25. High Level	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30	1,30
26. Fort McMurray	1,35	1,35	1,35	1,35	1,41	1,41	1,35

Région, Colombie Britannique
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
27. Vancouver	1,05	1,08	1,08	1,08	1,05	1,05	1,07
28. Victoria	1,16	1,19	1,19	1,19	1,16	1,16	1,18
29. Kamloops	1,05	1,08	1,08	1,08	1,05	1,05	1,07
30. Prince George	1,10	1,12	1,12	1,12	1,10	1,10	1,16
31. Prince Rupert	1,26	1,36	1,36	1,36	1,17	1,21	1,26

Région, Yukon
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
32. Whitehorse	1,25	1,35	1,35	1,35	1,15	1,20	1,25

Région, Terre-Neuve
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
33. St. John's	1,19	1,19	1,19	1,19	1,19	1,19	1,19

Région, Territoires du Nord-Ouest
Centres Urbains	Bâtiments (Catégorie A)	Eau & Eaux Usées (Catégorie B, Classe B1 & B2)	Électrique (Catégorie B, Classe B3)	Véhicules (Catégorie E)	Routes en Terre et en Gravier (Catégorie D, Classe D1)	Routes Revêtues et Routes Traitées au Bitume (Catégorie D, Classe D1)	Ponts (Catégorie D, Classe D2)
34. Yellowknife	1,24	1,24	1,24	1,24	1,24	1,24	1,24

Tableau 3 – Facteurs d’ajustement des coûts liés à l’éloignement

L'indice d'éloignement est une mesure continue de l'éloignement et les valeurs vont de 0 à 1, où 1 correspond à l'éloignement le plus important. Les indices sont exprimés sous forme de facteurs d'éloignement à appliquer dans les formules de F et E.

Les indices d’éloignement vont de 0 à 1. Le modèle utilise la proximité (temps de trajet) de plusieurs centres de population dans un rayon donné pour l'interaction quotidienne (150 minutes), avec un facteur de tarif aérien distinct pour les communautés accessibles par avion. La taille de la population des centres de population est utilisée dans le calcul comme une approximation de la disponibilité des services dans le centre de population concerné.

Facteur d'ajustement des coûts = (0,7 * facteur d'allocation d'emploi + 0,3 * frais d'expédition) + 1

Facteur d'allocation d'emploi = 0,600 * Indice d'éloignement + 0,382 * Envoi en avion (1 si oui, 0 si non)

Frais d'expédition = 1,011 * Indice d'éloignement + 1,360 * transport aérien (1 si oui, 0 si non)

*Constantes dérivées de la modélisation statistique
*L'indice d'éloignement inférieur à 0,30 n'est pas assorti d'un facteur d'ajustement des coûts (similaire à la zone 1 précédente).

Bande	Indice d'éloignement	Envoi en avion	Facteur d'ajustement des coûts
1 - Abegweit	0,34	Non	1,24
2 - Lennox Island	0,38	Non	1,27
3 - Elsipogtog First Nation	0,33	Non	1,24
4 - Buctouche MicMac	0,29	Non	1,00
5 - Esgenoopetitj First Nation	0,38	Non	1,27
6 - Madawaska Maliseet First Nation	0,36	Non	1,26
7 - Eel Ground	0,34	Non	1,25
8 - Eel River Bar First Nation	0,39	Non	1,28
9 - Fort Folly	0,27	Non	1,00
10 - Indian Island	0,33	Non	1,24
11 - Kingsclear	0,30	Non	1,00
12 - Oromocto First Nation	0,29	Non	1,00
13 - Pabineau	0,37	Non	1,27
14 - Metepenagiag Mi'kmaq Nation	0,36	Non	1,26
15 - Saint Mary's	0,32	Non	1,23
16 - Tobique	0,40	Non	1,29
17 - Woodstock	0,36	Non	1,26
18 - Acadia	0,37	Non	1,27
19 - Paqtnkek Mi'kmaw Nation	0,32	Non	1,23
20 - Annapolis Valley	0,29	Non	1,00
21 - Bear River	0,34	Non	1,25
22 - Potlotek First Nation	0,39	Non	1,28
23 - Eskasoni	0,39	Non	1,28
24 - Pictou Landing	0,30	Non	1,00
25 - SIPEKNE'KATIK	0,26	Non	1,00
26 - Membertou	0,32	Non	1,23
27 - Millbrook	0,25	Non	1,00
28 - Wagmatcook	0,39	Non	1,28
29 - We'koqma'q First Nation	0,39	Non	1,28
30 - Glooscap First Nation	0,28	Non	1,00
32 - Mushuau Innu First Nation	0,82	Oui	2,26
33 - Sheshatshiu Innu First Nation	0,57	Non	1,41
50 - Nation Huronne Wendat	0,14	Non	1,00
51 - Listuguj Mi'gmaq Government	0,39	Non	1,28
52 - Micmacs of Gesgapegiag	0,44	Non	1,32
54 - Première Nation Wolastoqiyik (Malécite) Wahsipekuk	0,27	Non	1,00
55 - Conseil de la Première Nation Abitibiwinni	0,38	Non	1,28
62 - Communauté anicinape de Kitcisakik	0,50	Non	1,36
63 - Nation Anishnabe du Lac Simon	0,40	Non	1,29
64 - Timiskaming First Nation	0,40	Non	1,29
65 - Kebaowek First Nation	0,42	Non	1,30
67 - Long Point First Nation	0,57	Non	1,41
69 - Mohawks of Kanesatake	0,09	Non	1,00
70 - Mohawks of Kahnawá:ke	0,07	Non	1,00
71 - Première Nation des Abénakis de Wôlinak	0,13	Non	1,00
72 - Odanak	0,13	Non	1,00
73 - Kitigan Zibi Anishinabeg	0,25	Non	1,00
74 - Algonquins of Barriere Lake	0,48	Non	1,35
76 - Première Nation des Pekuakamiulnuatsh	0,34	Non	1,24
77 - Conseil des Atikamekw de Wemotaci	0,60	Non	1,43
78 - Les Atikamekw de Manawan	0,56	Non	1,41
79 - Atikamekw d'Opitciwan	0,58	Non	1,42
80 - Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam	0,39	Non	1,28
82 - Les Innus de Ekuanitshit	0,51	Non	1,37
83 - Première Nation des Innus de Nutashkuan	0,68	Non	1,49
84 - Montagnais de Unamen Shipu	0,75	Oui	2,21
85 - Bande des Innus de Pessamit	0,44	Non	1,32
86 - Innue Essipit	0,37	Non	1,27
87 - La Nation Innu Matimekush-Lac John	0,70	Oui	2,18
88 - Montagnais de Pakua Shipi	0,79	Oui	2,24
120 - Mississaugas of the Credit	0,09	Non	1,00
121 - Six Nations of the Grand River	0,08	Non	1,00
122 - Chippewas of Nawash First Nation	0,41	Non	1,30
123 - Saugeen	0,26	Non	1,00
124 - Big Grassy	0,61	Non	1,44
125 - Anishnaabeg of Naongashiing	0,62	Non	1,45
126 - Couchiching First Nation	0,46	Non	1,33
127 - Lac La Croix	0,73	Non	1,52
128 - Naicatchewenin	0,57	Non	1,41
129 - Nigigoonsiminikaaning First Nation	0,51	Non	1,37
130 - Rainy River First Nations	0,51	Non	1,37
131 - Ojibways of Onigaming First Nation	0,53	Non	1,38
132 - Seine River First Nation	0,56	Non	1,40
133 - Mitaanjigamiing First Nation	0,58	Non	1,42
134 - Wahta Mohawk	0,12	Non	1,00
135 - Moose Deer Point	0,15	Non	1,00
136 - Wasauksing First Nation	0,16	Non	1,00
137 - Shawanaga First Nation	0,16	Non	1,00
138 - Chippewas of Georgina Island	0,12	Non	1,00
139 - Chippewas of Rama First Nation	0,11	Non	1,00
140 - Mississaugas of Scugog Island First Nation	0,09	Non	1,00
141 - Beausoleil	0,16	Non	1,00
142 - Albany	0,85	Oui	2,29
143 - Attawapiskat	0,57	Oui	2,09
144 - Moose Cree First Nation	0,56	Oui	2,08
145 - Taykwa Tagamou Nation	0,46	Non	1,33
146 - Weenusk	0,90	Oui	2,32
147 - Niisaachewan Anishinaabe Nation	0,45	Non	1,32
148 - Eagle Lake	0,48	Non	1,35
149 - Grassy Narrows First Nation	0,58	Non	1,42
150 - Wabaseemoong Independent Nations	0,58	Non	1,42
151 - Northwest Angle No.33	0,51	Non	1,37
152 - Animakee Wa Zhing #37	0,52	Non	1,37
153 - Anishinabe of Wauzhushk Onigum	0,43	Non	1,31
154 - Iskatewizaagegan #39 Independent First Nation	0,30	Non	1,00
155 - Shoal Lake No.40	0,30	Non	1,00
156 - Wabauskang First Nation	0,55	Non	1,40
157 - Wabigoon Lake Ojibway Nation	0,51	Non	1,37
158 - Naotkamegwanning	0,52	Non	1,38
159 - Mohawks of Akwesasne	0,14	Non	1,00
160 - Alderville First Nation	0,11	Non	1,00
161 - Curve Lake	0,14	Non	1,00
162 - Hiawatha First Nation	0,12	Non	1,00
163 - Algonquins of Pikwakanagan First Nation	0,25	Non	1,00
164 - Mohawks of the Bay of Quinte	0,14	Non	1,00
166 - Chippewas of the Thames First Nation	0,11	Non	1,00
167 - Moravian of the Thames	0,18	Non	1,00
168 - Munsee-Delaware Nation	0,11	Non	1,00
169 - Oneida Nation of the Thames	0,11	Non	1,00
170 - Walpole Island	0,24	Non	1,00
171 - Chippewas of Kettle and Stony Point	0,20	Non	1,00
172 - Aamjiwnaang	0,19	Non	1,00
173 - Zhiibaahaasing First Nation	0,72	Non	1,52
174 - Magnetawan	0,30	Non	1,00
175 - Wikwemikong	0,42	Non	1,30
176 - Sheguiandah	0,39	Non	1,28
178 - Sheshegwaning	0,63	Non	1,46
179 - Sagamok Anishnawbek	0,38	Non	1,27
180 - Aundeck-Omni-Kaning	0,39	Non	1,28
181 - M'Chigeeng First Nation	0,40	Non	1,29
182 - Constance Lake	0,54	Non	1,39
183 - Eabametoong First Nation	0,83	Oui	2,27
184 - Long Lake No.58 First Nation	0,54	Non	1,39
185 - Ginoogaming First Nation	0,55	Non	1,40
186 - Martin Falls	0,61	Oui	2,12
187 - Fort William	0,31	Non	1,00
188 - Gull Bay	0,48	Non	1,35
189 - Lac Des Mille Lacs	0,44	Non	1,32
190 - Whitesand	0,50	Non	1,36
191 - Pays Plat	0,43	Non	1,31
192 - Biigtigong Nishnaabeg	0,57	Non	1,41
193 - Red Rock	0,41	Non	1,30
195 - Netmizaaggamig Nishaabeg	0,58	Non	1,42
196 - Bingwi Neyaashi Anishinaabek	0,29	Non	1,00
197 - Biinjitiwaabik Zaaging Anishinaabek	0,43	Non	1,31
198 - Batchewana First Nation	0,32	Non	1,23
199 - Garden River First Nation	0,33	Non	1,24
200 - Mississauga	0,37	Non	1,27
201 - Serpent River	0,36	Non	1,26
202 - Thessalon	0,40	Non	1,29
203 - Mishkeegogamang	0,72	Non	1,52
204 - North Caribou Lake	0,83	Oui	2,27
205 - Lac Seul	0,57	Non	1,41
206 - Wapekeka	0,84	Oui	2,28
207 - Bearskin Lake	0,82	Oui	2,27
208 - Pikangikum	0,83	Oui	2,27
209 - Kitchenuhmaykoosib Inninuwug	0,82	Oui	2,27
210 - Kasabonika Lake	0,83	Oui	2,28
211 - Sandy Lake	0,83	Oui	2,27
212 - Kingfisher	0,83	Oui	2,28
213 - Muskrat Dam Lake	0,82	Oui	2,27
214 - Sachigo Lake	0,83	Oui	2,27
215 - Fort Severn	0,86	Oui	2,29
216 - Cat Lake	0,81	Oui	2,26
217 - Wunnumin	0,83	Oui	2,28
218 - Dokis	0,39	Non	1,28
219 - Matachewan	0,45	Non	1,32
220 - Nipissing First Nation	0,29	Non	1,00
221 - Chapleau Cree First Nation	0,57	Non	1,42
222 - Temagami First Nation	0,43	Oui	1,99
224 - Atikameksheng Anishnawbek	0,30	Non	1,00
225 - Michipicoten	0,60	Non	1,43
226 - Mattagami	0,47	Non	1,34
228 - Brunswick House	0,57	Non	1,42
229 - Chapleau Ojibway	0,57	Non	1,41
230 - Whitefish River	0,37	Non	1,27
231 - Henvey Inlet First Nation	0,31	Non	1,23
232 - Wahnapitae	0,35	Non	1,25
233 - Wahgoshig First Nation	0,44	Non	1,32
234 - Wawakapewin	0,86	Oui	2,29
235 - Washagamis Bay	0,43	Non	1,31
236 - Poplar Hill	0,83	Oui	2,27
237 - Deer Lake	0,83	Oui	2,27
238 - North Spirit Lake	0,83	Oui	2,27
239 - Neskantaga First Nation	0,83	Oui	2,28
240 - Webequie	0,84	Oui	2,28
241 - Nibinamik First Nation	0,83	Oui	2,27
242 - Aroland	0,65	Non	1,47
243 - Kashechewan	0,85	Oui	2,29
258 - Ojibway Nation of Saugeen	0,67	Non	1,48
259 - Slate Falls Nation	0,72	Non	1,52
260 - Black River First Nation	0,30	Non	1,00
261 - Brokenhead Ojibway Nation	0,25	Non	1,00
262 - Fort Alexander	0,28	Non	1,00
263 - Hollow Water	0,65	Non	1,47
264 - Fisher River	0,61	Non	1,44
265 - Buffalo Point First Nation	0,51	Non	1,37
266 - Berens River	0,41	Non	1,30
267 - Bloodvein	0,73	Non	1,53
268 - Kinonjeoshtegon First Nation	0,77	Non	1,56
269 - Peguis	0,56	Non	1,41
270 - Little Grand Rapids	0,41	Oui	1,97
271 - Lake Manitoba	0,30	Non	1,00
272 - Pinaymootang First Nation	0,59	Non	1,42
273 - Roseau River Anishinabe First Nation Government	0,26	Non	1,00
274 - Little Saskatchewan	0,70	Non	1,50
275 - Lake St. Martin	0,74	Non	1,54
276 - Cross Lake Band of Indians	0,55	Non	1,40
277 - Poplar River First Nation	0,90	Oui	2,32
278 - Norway House Cree Nation	0,69	Non	1,50
279 - O-Chi-Chak-Ko-Sipi First Nation	0,60	Non	1,44
280 - Ebb and Flow	0,50	Non	1,36
281 - Skownan First Nation	0,59	Non	1,42
282 - Pine Creek	0,55	Non	1,40
283 - Sandy Bay	0,30	Non	1,00
284 - Birdtail Sioux	0,43	Non	1,31
285 - Waywayseecappo First Nation Treaty Four - 1874	0,41	Non	1,30
286 - Keeseekoowenin	0,41	Non	1,29
287 - Long Plain	0,25	Non	1,00
288 - Dakota Plains	0,27	Non	1,00
289 - Canupawakpa Dakota First Nation	0,42	Non	1,30
291 - Rolling River	0,40	Non	1,29
292 - Tootinaowaziibeeng Treaty Reserve	0,46	Non	1,34
293 - Swan Lake	0,28	Non	1,00
294 - Gambler First Nation	0,40	Non	1,29
295 - Dakota Tipi	0,24	Non	1,00
296 - God's Lake First Nation	0,72	Oui	2,19
297 - Garden Hill First Nations	0,60	Oui	2,11
298 - St. Theresa Point	0,60	Oui	2,11
299 - Wasagamack First Nation	0,60	Oui	2,11
300 - Red Sucker Lake	0,47	Oui	2,01
301 - Bunibonibee Cree Nation	0,70	Oui	2,18
302 - Manto Sipi Cree Nation	0,72	Oui	2,19
303 - Sayisi Dene First Nation	0,92	Oui	2,34
304 - York Factory First Nation	0,60	Non	1,44
305 - Fox Lake	0,72	Non	1,52
306 - Tataskweyak Cree Nation	0,57	Non	1,41
307 - Shamattawa First Nation	0,74	Oui	2,21
308 - Barren Lands	0,73	Oui	2,20
309 - Chemawawin Cree Nation	0,65	Non	1,47
310 - Misipawistik Cree Nation	0,66	Non	1,48
311 - Mathias Colomb	0,73	Oui	2,20
312 - Mosakahiken Cree Nation	0,59	Non	1,42
313 - Nisichawayasihk Cree Nation	0,55	Non	1,40
314 - Sapotaweyak Cree Nation	0,64	Non	1,46
315 - Opaskwayak Cree Nation	0,48	Non	1,35
316 - Dauphin River	0,77	Non	1,56
317 - Northlands Denesuline First Nation	0,74	Oui	2,21
318 - O-Pipon-Na-Piwin Cree Nation	0,61	Non	1,44
323 - War Lake First Nation	0,62	Non	1,45
324 - Wuskwi Sipihk First Nation	0,48	Non	1,34
325 - Kee-Way-Win	0,84	Oui	2,28
327 - Pauingassi First Nation	0,46	Oui	2,01
328 - Marcel Colomb First Nation	0,64	Non	1,46
340 - Little Pine	0,44	Non	1,32
341 - Lucky Man	0,35	Non	1,25
342 - Moosomin	0,34	Non	1,24
343 - Mosquito, Grizzly Bear's Head, Lean Man First Nations	0,33	Non	1,24
344 - Onion Lake Cree Nation	0,41	Non	1,30
345 - Poundmaker	0,35	Non	1,25
346 - Red Pheasant	0,34	Non	1,24
347 - Saulteaux	0,34	Non	1,25
348 - Sweetgrass	0,32	Non	1,23
349 - Thunderchild First Nation	0,46	Non	1,33
350 - Cumberland House Cree Nation	0,69	Non	1,50
351 - Fond du Lac	0,71	Oui	2,19
352 - Hatchet Lake	0,71	Oui	2,19
353 - Lac La Ronge	0,52	Non	1,38
354 - Montreal Lake	0,45	Non	1,32
355 - Peter Ballantyne Cree Nation	0,61	Non	1,44
356 - Red Earth	0,59	Non	1,43
357 - Shoal Lake Cree Nation	0,60	Non	1,43
358 - Wahpeton Dakota Nation	0,34	Non	1,25
359 - Black Lake	0,86	Non	1,62
360 - Sturgeon Lake First Nation	0,34	Non	1,25
361 - Cowessess	0,35	Non	1,25
362 - Kahkewistahaw	0,34	Non	1,25
363 - Ochapowace	0,36	Non	1,26
364 - Zagime Anishinabek	0,35	Non	1,25
365 - White Bear	0,35	Non	1,26
366 - Cote First Nation 366	0,45	Non	1,32
367 - Keeseekoose	0,46	Non	1,33
368 - The Key First Nation	0,46	Non	1,33
369 - Beardy's and Okemasis	0,31	Non	1,00
370 - James Smith	0,42	Non	1,31
371 - Muskoday First Nation	0,32	Non	1,23
372 - Whitecap Dakota First Nation	0,26	Non	1,00
373 - One Arrow First Nation	0,32	Non	1,23
374 - Mistawasis Nêhiyawak	0,34	Non	1,24
375 - Muskeg Lake Cree Nation #102	0,33	Non	1,24
376 - Yellow Quill	0,47	Non	1,34
377 - Kinistin Saulteaux Nation	0,46	Non	1,33
378 - Carry The Kettle	0,34	Non	1,25
379 - Little Black Bear	0,35	Non	1,26
380 - Nekaneet	0,43	Non	1,31
381 - Muscowpetung	0,31	Non	1,00
382 - Okanese	0,34	Non	1,24
383 - Pasqua First Nation #79	0,31	Non	1,22
384 - Peepeekisis Cree Nation No.81	0,33	Non	1,24
385 - Piapot	0,32	Non	1,23
386 - Standing Buffalo	0,30	Non	1,00
387 - Star Blanket Cree Nation	0,34	Non	1,24
388 - Wood Mountain	0,52	Non	1,37
389 - Day Star	0,36	Non	1,26
390 - Fishing Lake First Nation	0,45	Non	1,32
391 - George Gordon First Nation	0,36	Non	1,26
392 - Muskowekwan	0,35	Non	1,26
393 - Kawacatoose	0,35	Non	1,25
394 - Canoe Lake Cree First Nation	0,65	Non	1,47
395 - Flying Dust First Nation	0,43	Non	1,31
396 - Makwa Sahgaiehcan First Nation	0,44	Non	1,32
397 - Ministikwan Lake Cree Nation	0,43	Non	1,31
398 - Buffalo River Dene Nation	0,68	Non	1,49
399 - Big Island Lake Cree Nation	0,47	Non	1,34
400 - English River First Nation	0,67	Non	1,49
401 - Clearwater River Dene	0,50	Non	1,36
402 - Waterhen Lake	0,58	Non	1,42
403 - Birch Narrows First Nation	0,51	Non	1,37
404 - Big River	0,47	Non	1,34
405 - Pelican Lake	0,47	Non	1,34
406 - Ahtahkakoop	0,48	Non	1,35
407 - Witchekan Lake	0,45	Non	1,33
408 - Ocean Man	0,36	Non	1,26
409 - Pheasant Rump Nakota	0,36	Non	1,26
430 - Siksika Nation	0,20	Non	1,00
431 - O'Chiese	0,39	Non	1,28
432 - Tsuut'ina Nation	0,11	Non	1,00
434 - Sunchild First Nation	0,39	Non	1,28
435 - Blood	0,24	Non	1,00
436 - Piikani Nation	0,24	Non	1,00
437 - Alexis Nakota Sioux Nation	0,21	Non	1,00
438 - Alexander	0,19	Non	1,00
439 - Louis Bull	0,19	Non	1,00
440 - Enoch Cree Nation #440	0,16	Non	1,00
441 - Paul	0,20	Non	1,00
442 - Montana	0,20	Non	1,00
443 - Ermineskin Tribe	0,18	Non	1,00
444 - Samson	0,18	Non	1,00
445 - Beaver First Nation	0,59	Non	1,43
446 - Tallcree Tribal Government	0,63	Non	1,46
447 - Little Red River Cree Nation	0,74	Oui	2,21
448 - Dene Tha'	0,63	Non	1,46
449 - Horse Lake First Nation	0,39	Non	1,28
450 - Driftpile Cree Nation	0,48	Non	1,35
451 - Duncan's First Nation	0,41	Non	1,30
452 - Kapawe'no First Nation	0,51	Non	1,37
453 - Lubicon Lake	0,57	Non	1,41
455 - Sturgeon Lake Cree Nation	0,39	Non	1,28
456 - Sucker Creek	0,47	Non	1,34
457 - Swan River First Nation	0,47	Non	1,34
458 - Bigstone Cree Nation	0,59	Non	1,43
459 - Whitefish Lake	0,56	Non	1,40
460 - Beaver Lake Cree Nation	0,27	Non	1,00
461 - Mikisew Cree First Nation	0,59	Oui	2,10
462 - Saddle Lake Cree Nation	0,26	Non	1,00
463 - Athabasca Chipewyan First Nation	0,59	Oui	2,10
464 - Cold Lake First Nations	0,39	Non	1,28
465 - Frog Lake	0,39	Non	1,28
466 - Kehewin Cree Nation	0,38	Non	1,28
467 - Fort McKay First Nation	0,40	Non	1,29
468 - Fort McMurray #468 First Nation	0,37	Non	1,27
469 - Heart Lake	0,56	Non	1,41
470 - Chipewyan Prairie First Nation	0,45	Non	1,32
471 - Stoney	0,18	Non	1,00
474 - Woodland Cree First Nation	0,56	Non	1,40
476 - Loon River Cree	0,57	Non	1,41
477 - Smith's Landing First Nation	0,56	Non	1,41
478 - Peerless Trout First Nation	0,61	Non	1,44
497 - Ross River Dena Council	0,64	Non	1,46
501 - Taku River Tlingit	0,50	Non	1,36
502 - Liard First Nation	0,61	Non	1,44
504 - Dease River	0,64	Non	1,46
506 - White River First Nation	0,64	Non	1,46
530 - Witset First Nation	0,49	Non	1,35
531 - Gitanmaax	0,52	Non	1,38
532 - Kispiox	0,53	Non	1,39
533 - Glen Vowell	0,53	Non	1,38
534 - Hagwilget First Nation Government	0,51	Non	1,37
535 - Gitsegukla	0,51	Non	1,37
536 - Gitwangak	0,50	Non	1,36
537 - Gitanyow	0,53	Non	1,38
538 - Heiltsuk	0,66	Oui	2,15
539 - Nuxalk Nation	0,73	Non	1,53
540 - Kitasoo	0,68	Oui	2,16
541 - Wuikinuxv Nation	0,82	Oui	2,27
542 - Saulteau First Nations	0,49	Non	1,36
543 - Fort Nelson First Nation	0,52	Non	1,38
544 - Prophet River First Nation	0,63	Non	1,46
545 - West Moberly First Nations	0,50	Non	1,36
546 - Halfway River First Nation	0,54	Non	1,39
547 - Blueberry River First Nations	0,53	Non	1,38
548 - Doig River First Nation	0,49	Non	1,35
549 - Tsleil-Waututh Nation	0,11	Non	1,00
550 - Musqueam	0,12	Non	1,00
552 - Homalco	0,30	Non	1,00
553 - Klahoose First Nation	0,44	Oui	1,99
555 - Squamish	0,13	Non	1,00
556 - N'Quatqua	0,51	Non	1,37
557 - Lil'wat Nation	0,23	Non	1,00
558 - Aitchelitz	0,15	Non	1,00
559 - Sts'ailes	0,19	Non	1,00
560 - Kwikwetlem First Nation	0,08	Non	1,00
561 - Douglas	0,72	Oui	2,20
562 - Skatin Nations	0,59	Oui	2,10
563 - Katzie	0,12	Non	1,00
564 - Kwantlen First Nation	0,12	Non	1,00
565 - Matsqui First Nation	0,13	Non	1,00
567 - Samahquam	0,53	Oui	2,05
568 - Sq'éwlets	0,17	Non	1,00
569 - Semiahmoo	0,11	Non	1,00
570 - Shxwhá:y Village	0,15	Non	1,00
571 - Skowkale	0,15	Non	1,00
572 - Soowahlie	0,16	Non	1,00
573 - Skwah	0,15	Non	1,00
574 - Squiala First Nation	0,15	Non	1,00
575 - Tzeachten	0,16	Non	1,00
576 - Yakweakwioose	0,15	Non	1,00
578 - Sumas First Nation	0,14	Non	1,00
579 - Leq'á:mel First Nation	0,17	Non	1,00
580 - Kwaw-kwaw-Apilt	0,15	Non	1,00
581 - Seabird Island	0,16	Non	1,00
582 - Skawahlook First Nation	0,18	Non	1,00
583 - Chawathil	0,18	Non	1,00
584 - Cheam	0,16	Non	1,00
586 - Peters First Nation	0,16	Non	1,00
587 - Shxw'ow'hamel First Nation	0,17	Non	1,00
588 - Union Bar First Nation	0,18	Non	1,00
589 - Yale First Nation	0,18	Non	1,00
590 - Bridge River	0,53	Non	1,39
591 - Cayoose Creek	0,42	Non	1,30
592 - Xaxli'p	0,42	Non	1,31
593 - T'it'q'et	0,43	Non	1,31
594 - Ts'kw'aylaxw First Nation	0,41	Non	1,30
595 - Tsal'alh	0,67	Oui	2,16
596 - Osoyoos	0,32	Non	1,23
597 - Penticton	0,29	Non	1,00
598 - Lower Similkameen	0,35	Non	1,25
599 - Upper Similkameen	0,34	Non	1,25
600 - Splatsin	0,30	Non	1,00
602 - ?aqam	0,38	Non	1,27
603 - Tobacco Plains	0,45	Non	1,32
604 - ?Akisq'nuk First Nation	0,44	Non	1,32
605 - Shuswap	0,44	Non	1,32
606 - Lower Kootenay	0,42	Non	1,30
607 - Lake Babine Nation	0,55	Non	1,40
608 - Takla Nation	0,79	Oui	2,24
609 - Tsay Keh Dene	0,73	Oui	2,20
610 - Kwadacha	0,75	Oui	2,21
611 - Lheidli T'enneh	0,36	Non	1,26
612 - Nadleh Whuten	0,44	Non	1,32
613 - Stellat'en First Nation	0,44	Non	1,32
614 - Nak'azdli Whut'en	0,44	Non	1,32
615 - Saik'uz First Nation	0,43	Non	1,31
616 - Okanagan	0,28	Non	1,00
617 - Tl'azt'en Nation	0,65	Non	1,47
618 - McLeod Lake	0,44	Non	1,32
619 - Burns Lake	0,51	Non	1,37
620 - Cheslatta Carrier Nation	0,63	Non	1,46
622 - Campbell River	0,30	Non	1,00
623 - Cape Mudge	0,32	Non	1,23
624 - K'ómoks First Nation	0,29	Non	1,00
625 - Kwikwasut'inuxw Haxwa'mis	0,79	Oui	2,24
626 - Kwakiutl	0,52	Non	1,37
627 - Gwawaenuk Tribe	0,79	Oui	2,25
630 - Mowachaht/Muchalaht	0,45	Non	1,33
631 - Namgis First Nation	0,59	Non	1,42
632 - Tlatlasikwala	0,78	Oui	2,24
633 - Quatsino	0,54	Non	1,39
634 - Ehattesaht	0,64	Oui	2,13
635 - Da'naxda'xw First Nation	0,71	Non	1,51
636 - Dzawada'enuxw First Nation	0,81	Oui	2,26
639 - Nuchatlaht	0,71	Oui	2,19
640 - Beecher Bay	0,25	Non	1,00
641 - Stz'uminus First Nation	0,26	Non	1,00
642 - Cowichan	0,24	Non	1,00
643 - Ts'uubaa-asatx	0,27	Non	1,00
644 - Esquimalt	0,21	Non	1,00
645 - Halalt	0,25	Non	1,00
646 - Lyackson	0,52	Oui	2,05
647 - Malahat Nation	0,24	Non	1,00
648 - Snuneymuxw First Nation	0,24	Non	1,00
649 - Nanoose First Nation	0,25	Non	1,00
650 - Penelakut Tribe	0,28	Oui	1,67
651 - Qualicum First Nation	0,27	Non	1,00
652 - Pauquachin	0,19	Non	1,00
653 - Tsartlip	0,19	Non	1,00
654 - Tsawout First Nation	0,19	Non	1,00
655 - Tseycum	0,23	Non	1,00
656 - Songhees Nation	0,21	Non	1,00
657 - T'Sou-ke First Nation	0,26	Non	1,00
658 - Pacheedaht First Nation	0,34	Non	1,24
659 - Ahousaht	0,70	Oui	2,18
660 - Tla-o-qui-aht First Nations	0,53	Oui	2,06
661 - Hesquiaht	0,72	Oui	2,20
662 - Ditidaht	0,51	Non	1,37
664 - Hupacasath First Nation	0,31	Non	1,23
665 - Tseshaht	0,31	Non	1,23
669 - Old Massett Village Council	0,66	Oui	2,15
670 - Skidegate	0,63	Oui	2,13
672 - Gitxaala Nation	0,58	Oui	2,09
673 - Metlakatla First Nation	0,47	Oui	2,01
674 - Lax Kw'alaams	0,55	Oui	2,07
675 - Gitga'at First Nation	0,62	Oui	2,12
676 - Haisla Nation	0,48	Non	1,35
680 - Kitselas	0,42	Non	1,30
681 - Kitsumkalum	0,41	Non	1,30
682 - Tahltan	0,66	Non	1,47
683 - Iskut	0,72	Non	1,52
684 - Adams Lake	0,32	Non	1,23
685 - Ashcroft	0,37	Non	1,27
686 - Bonaparte First Nation	0,38	Non	1,27
687 - Skeetchestn	0,35	Non	1,25
688 - Tk'emlúps te Secwépemc	0,27	Non	1,00
689 - Little Shuswap Lake	0,32	Non	1,23
690 - Neskonlith	0,31	Non	1,00
691 - Simpcw First Nation	0,40	Non	1,29
692 - Oregon Jack Creek	0,39	Non	1,28
693 - Coldwater	0,29	Non	1,00
694 - Cook's Ferry	0,38	Non	1,27
695 - Lower Nicola	0,29	Non	1,00
696 - Nicomen	0,35	Non	1,25
697 - Upper Nicola	0,31	Non	1,23
698 - Shackan	0,34	Non	1,24
699 - Nooaitch	0,30	Non	1,00
700 - Boothroyd	0,23	Non	1,00
701 - Boston Bar First Nation	0,21	Non	1,00
702 - Whispering Pines/Clinton	0,34	Non	1,25
704 - Kanaka Bar	0,34	Non	1,25
705 - Lytton	0,43	Non	1,31
706 - Siska	0,34	Non	1,25
707 - Skuppah	0,35	Non	1,25
708 - Spuzzum	0,20	Non	1,00
709 - ?Esdilagh First Nation	0,44	Non	1,32
710 - Tŝideldel First Nation	0,62	Non	1,45
711 - Esk'etemc	0,50	Non	1,36
712 - Tl'etinqox Government	0,59	Non	1,42
713 - Canim Lake	0,54	Non	1,39
714 - Xeni Gwet'in First Nations Government	0,63	Non	1,45
715 - Lhtako Dene Nation	0,38	Non	1,28
716 - Soda Creek	0,42	Non	1,30
717 - Yunesit'in Government	0,58	Non	1,42
718 - Toosey	0,50	Non	1,36
719 - Williams Lake First Nation	0,42	Non	1,31
720 - Nazko First Nation	0,58	Non	1,42
721 - Lhoosk'uz Dene Nation	0,76	Oui	2,22
722 - Ulkatcho	0,66	Non	1,47
723 - Stswecem'c Xgat'tem First Nation	0,57	Non	1,41
724 - Gwa'Sala-Nakwaxda'xw	0,50	Non	1,36
725 - Wet'suwet'en First Nation	0,51	Non	1,37
726 - Nee-Tahi-Buhn	0,68	Non	1,49
728 - Yekooche First Nation	0,73	Non	1,53
729 - Skin Tyee	0,64	Non	1,47
730 - Binche Whut'en	0,44	Non	1,32
841 - NORTHWEST ANGLE 37 WINDIGO	0,86	Non	1,62
922 - DIST/AGENCY OFFICE	0,86	Non	1,62
928 - REGIONAL OFFICE	0,86	Non	1,62
948 - ALERT BAY INDUSTRIAL SCHOOL	0,86	Non	1,62
1059 - DAYLU DENA COUNCIL	0,61	Non	1,44
3448 - Taki Kayoh Tou Society	0,63	Non	1,46

Tableau 4 – Facteurs de financement net

Bien Immobilier	Facteurs de financement net
A1A – Bureau	0,45
A2A – Atelier (municipal)	0,45
A2B – Garage (municipal)	0,45
A2C – Entrepôt (bande)	0,45
A2G – Entrepôt (école)	0,45
A3B – Garderie	0,45
A3H - Poste de pompiers	0,90
A5A – Adduction d'eau/traitement de l'eau	1,00
A5B – Traitement et évacuation des eaux usées	1,00
A5C – Prod d'énergie électrique	0,80
A5E – Chaufferie centrale	0,80
A6A – Centre récréatif communautaire/centre communautaire/centre culturel	0,45
A6B - Aréna	0,45
A6C – Gymnase	0,45
A6D – Piscine intérieure	0,45
A6E – Clubhouse/centre pour la jeunesse/troisième âge/halte	0,45
B1A – Conduites principales chauffée	1,00
B1B – Conduites principales	1,00
B1C – Usine de traitement des eaux usées	1,00
B1D – Poste de traitement de l'eau	1,00
B1E – Emmagasinement des eaux	1,00
B1F – Puits communautaires	1,00
B1G – Colonnes montantes pour l'eau	1,00
B1H – Station de pompage à haute pression	1,00
B1I – Station de pompage à basse pression	1,00
B2A – Conduite principale sanitaire	1,00
B2B – Égout pluvial	1,00
B2C – Épurateur à disques biologiques/lit bactérien	1,00
B2D – Station de traitement par aération prolongée	1,00
B2E – Étang d'épuration	1,00
B2F – Fosse et champ septique communautaire	1,00
B2G – Évacuation par pompe à jet	1,00
B2H – Poste de relèvement	1,00
B2I – Étang aéré	1,00
B2J – Conduite principale forcée	1,00
B2Q – Raccordement basse pression	1,00
B3A - Mini-centrale hydro-électrique	0,90
B3B - Génératrice au diesel	0,90
B3C – Réverbères	0,90
B3D – Lignes de transmission	0,90
B3E – Lignes de distribution	0,90
D1A – Routes en terre	0,90
D1B – Routes en gravier	0,90
D1C – Routes à surface traitée	0,90
D1D – Routes pavées	0,90
D2A – Ponts routiers	0,90
D2B – Ponts piétonniers	0,90
D2C – Grand ponceaux	0,90
E1A – Mini-autopompe	0,90
E1B – Autopompe mixte	0,90
E3A – Fourgon-pompe	1,00
E3B – Châssis non modifié	1,00
E4A – Camion-citerne commercial	1,00
E4B – Châssis non modifié	1,00

Tableau 5 – Définitions des biens et des coûts de F et E

Plans de gestion de l’entretien

Un plan de gestion de l’entretien est une compilation d'enregistrements sous forme de classeurs ou de fichiers informatiques qui formalisent la planification, l'ordonnancement, la documentation et la production de rapports sur les activités de l’entretien préventive, et qui fournissent une méthode d'enregistrement des activités d’entretien non programmée ou corrective.

La planification de la gestion de l’entretien comprend la tenue de registres pour répondre aux besoins quotidiens du fonctionnement et d’entretien d’une infrastructure communautaire. Tenue de registres du temps/des ressources humaines, du coût et de la fréquence de l’entretien préventif, des bons de travail et de l’entretien correctif non planifié.

Biens de bâtiments

L’information suivante fournit des définitions des biens de bâtiment et des éléments d’établissement des coûts liés au calcul du coût unitaire pour le financement du fonctionnement et de l’entretien. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l’entretien. L’unité de mesure pour tous les bâtiments est la dimension extérieure de la surface au sol en mètres carrés.

Les activités comprennent les services de nettoyage et de conciergerie, les frais accessoires, les réparations et l’entretien mineures, ainsi que l’entretien des terrains.

Les éléments de coût, les paramètres et les exclusions pour les bâtiments, à l’exception de A5 (bâtiments utilitaires), sont les suivants :

salaires et services à forfaits;
inspections d'entretien préventif;
fournitures, matériaux;
fournitures de nettoyage et produits de toilettes;
matériel et outils achat, location et réparation;
adduction d'eau et évacuation des eaux usées pour réseau desservant les petits bâtiments ou branchement du réseau municipal;
élimination des déchets solides, y compris incinération sur site ou collecte sur site uniquement;
électricité et combustibles pour le chauffage;
déneigement par les employés salariés ou par un entrepreneur;
protection contre l'incendie, inspection et réparation à contrat des systèmes d'alarme; extincteurs, recharge et réparation; services à contrat de pompiers engagés à l'extérieur des réserves; lignes téléphoniques reliées aux systèmes d'alarme, et services dans les réserves;
entretien des terrains et réparations; nettoyage général, tonte de l'herbe, petits travaux d'aménagement paysager et déneigement;
réparations d'urgence; réparations de fenêtres, peinture, etc.

Exclusions:

modifications, rénovations, ajouts;
achat, réparation et remplacement d'appareils/d’équipement sportif;
location, réparation ou achat de matériel audio-visuel;
projets d'immobilisations;
modernisation liée à l'économie d'énergie, projets d'envergure;
dommages causés par le feu, coûts de réparation ou de remplacement;
achat, réparation ou remplacement de meubles;
primes d'assurance;
agents de sécurité;
taxes, améliorations locales;
impôt foncier;
coûts des communications téléphoniques ou autres.

Les éléments de coût, les paramètres et les exclusions pour les bâtiments utilitaires A5 sont les suivants :

déneigement par les employés salariés ou par un entrepreneur;
salaires;
inspections d'entretien préventif;
fournitures, matériaux;
matériel et outils achat, location et réparation;
services de réparation et d'entretien à contrat;
réparations d'urgence; réparations de fenêtres, peinture, etc.

Exclusions:

les coûts de l'énergie du bâtiment à paraître sous la rubrique des services.

A1A – Bureau

Immeuble ou espace dans un immeuble utilisé comme bureau pour les activités administratives et de gestion d'une bande ou d'un programme du ministère.

Inclusions typiques : Bureaux de bandes, immeubles administratifs et immeubles de conseils de bandes.

Exclusions typiques : Bureaux de superviseurs de la construction; bureaux loués; bureau de contremaître dans d'autres catégories d'immeubles (par exemple garages de type A2B), bureaux de district n'appartenant pas au ministère.

A2A - Atelier (municipal), A2B - Garage (municipal), A2C - Entrepôt (bande) et A2G - Entrepôt (école)

Immeuble ou espace dans un immeuble servant aux activités de fonctionnement et d'entretien, notamment la réparation de véhicules et d'équipement, l'entreposage de fournitures, d'équipement et de véhicules.

Inclusions typiques : Immeubles utilisés comme ateliers, espace d'entreposage ou entrepôts, y compris entrepôts pour matériel pédagogique, équipement et véhicules; congélateurs communautaires, réserves à glace, et remises à bateaux lorsqu'utilisés pour activités de fonctionnement et entretien des bandes.

Exclusions typiques : Pépinières, serres, granges ou étables, tours de surveillance des feux de forêt; immeubles opérationnels utilisés à des fins commerciales ou industrielles.

A3B – Garderie

Immeuble ou espace dans un immeuble servant aux activités éducatives et récréatives de niveau pré-maternel. Comprend : salles d'activité, toilettes, bureaux et salles de repos du personnel, cuisine, salle à manger et espace d'entreposage.

Inclusions typiques : Garderie, y compris installations permanentes, mobiles et temporaires.

Exclusions typiques : L'espace réservé au soin et à la réadaptation des personnes handicapées apparaît sous la rubrique Institutions, classification A3K, soit en ce cas le centre de formation, sous-classification (métiers, incapacités).

A3H - Poste de pompiers

Immeuble ou partie d'un immeuble servant aux activités de lutte contre les incendies, prévention et inspection. Comprend: entreposage et entretien mineur de l'équipement de lutte contre les incendies et des autopompes, formation, administration, contrôle et aiguillage de l'équipement. Peut comprendre espace d'entreposage, des ateliers, des salles ou installations pour personnel de bureau et formation, des dortoirs et une cuisine.

Inclusions typiques : Immeuble autonome ou partie d'un immeuble à destinations diverses, qui doit comprendre de l'équipement de lutte contre les incendies.

Exclusions typiques : Immeuble d'entreposage du matériel; bureaux pour inspecteurs des incendies dans les immeubles servant à l'administration des bandes.

A5A - Adduction d'eau/traitement de l'eau, A5B - Traitement et évacuation des eaux usées, A5C - Production d'énergie électrique et A5E - Chaufferie centrale

Immeuble comprenant l'équipement et les matériaux de soutien pour la fonction des services municipaux, (service public de catégorie B). Peut comprendre : pompes, tuyauterie, réservoirs, équipement de traitement de l'eau et des eaux usées, équipement de production d'énergie électrique, ainsi que bureaux, toilettes, laboratoires et espace d'entreposage.

Inclusions typiques : Immeuble servant à l'adduction, la distribution et le traitement de l'eau, le traitement et la disposition des eaux usées; les centrales électriques.

Exclusions typiques : Immeubles utilisés strictement pour l'entreposage, par exemple matériel de traitement; bassins; puits; tuyaux de refoulement; garages pour entreposage et entretien des véhicules servant à l'évacuation de l'eau et des déchets; ces immeubles sont compris dans la classification opérationnelle A2.

A6A - Centre récréatif communautaire/centre communautaire/centre culturel, A6B – Aréna, A6C – Gymnase, A6D - Piscine intérieure, A6E - Clubhouse/centre de jeunesse/troisième âge/halte

Immeuble ou espace dans un immeuble servant aux activités récréatives, culturelles ou communautaires de bandes. Ces activités peuvent comprendre les sports, les exercices physiques, les réunions communautaires et les programmes culturels d'éducation des adultes.

Inclusions typiques : Types d'immeubles énumérés ci-dessus, pistes de curling.

Exclusions typiques : Églises, musées, ports de plaisance, patinoires extérieures et piscines extérieures, terrains de camping; kiosques; abris; terrains de sport; terrains de rodéo.

Biens d’eau et d’eaux usées

L’information suivante fournit des définitions des biens liés à l’adduction d’eau et aux eaux usées ainsi que des éléments d’établissement des coûts liés au calcul du financement du fonctionnement et de l’entretien et des activités connexes. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l’entretien.

L’unité de mesure des biens linéaires (conduites principales) est la longueur des biens en mètres et pour tous les autres biens de cette catégorie, la mesure est propice à chacun.

Les éléments de coût et paramètres des biens liés à l’eau (codage B1) comprennent:

salaires, fournitures, matériaux, y compris les produits chimiques et l'énergie motrice;
matériel et outils, y compris l'achat, la location et la réparation;
services à contrat de réparation et d'entretien;
réactifs d’analyse de l’eau (pour B1C) énergie produite par un système de réseau (pour B1A);
espacement moyen des bornes fontaines 140 m (les lignes directrices en matière de conception prévoient une distance maximale de 150 m entre les bouches d'incendie).

Les éléments de coût et paramètres des biens liées au traitement des eaux usées (codage B2) comprennent:

salaires, fournitures, matériaux, y compris les produits chimiques et l'énergie motrice;
matériel et outils, y compris l'achat, la location et la réparation;
services à contrat de réparation et d'entretien;
espacement moyen des regards 120 m.

B1A - Conduites principales chauffée

Toutes les canalisations à filament de chauffage utilisées pour acheminer l'eau de la source d'approvisionnement au raccord de service de la conduite principale.

Inclusions typiques : Toutes les vannes et bornes-fontaines nécessaires à l'installation.

Exclusions typiques : Raccords de services à partir du branchement à la conduite principale jusqu'à l'usager.

Activités : Opération normale et inspection du traçage électrique, entretien courant et réparations mineures, comme, rinçage du système (ligne) des conduites d'eau principales et des bouches d'incendie; entretien et inspection des chambres et des vannes; contrôle régulier de l'étanchéité des conduites et des bouches d'incendie; exercice régulier des vannes; entretien des composants de traçage thermique, y compris les réparations mineures; indemnité pour les réparations d'urgence mineures.

B1B - Conduites principales

Toutes les canalisations (excepté les canalisations à filament de chauffage -- voir B1A) utilisées pour acheminer l'eau de la source d'approvisionnement au raccord de service de la conduite principale.

Inclusions typiques : Toutes les vannes et bornes-fontaines nécessaires à l'installation.

Exclusions typiques : Raccords de service à partir du branchement à la conduite principale jusqu'à l'usager.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, rinçage du système (ligne) des conduites d'eau principales et des bouches d'incendie; entretien et inspection des chambres et des vannes; contrôle régulier de l'étanchéité des conduites et des bouches d'incendie; exercice régulier des vannes; indemnité pour les réparations d'urgence mineures.

B1C – Usine de traitement des eaux usées

Tout l'équipement servant au traitement conventionnel de l'eau.

Inclusions typiques : Équipement de coagulation, floculation, sédimentation et filtration, membranes, système d'alimentation en fluorure, ajustement du pH, filtration AMC, station de surpression, stockage des boues, réservoir de contact, processus d'absorption, aérateur et contrôle de la corrosion.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspection; peinture; entretien; nettoyage; purge des tuyaux, des vannes et des réservoirs; échantillonnage, test et enregistrement

B1D - Poste de traitement de l'eau

Tout l'équipement servant au traitement de l'eau à l'usage de la communauté.

Inclusions typiques : Bloc d'adoucissement, filtre à pression - fer/manganèse, absorption de l'arsenic, préfabriquâtes unité d'osmose inverse, désinfection UV, système d'injection de chlore ou traitement équivalent. Chacun des éléments ci-dessus constitue un poste de traitement.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

B1E - Emmagasinement d'eau

Toutes installations hors-terre ou enfouies de 20 000 litres ou plus servant à emmagasiner l'eau à l'usage de la communauté.

Inclusions typiques : Tous les tuyaux d'évacuation, d'aération, de trop-plein et matériel connexe.

Exclusions typiques : Réservoirs sous pression -- ceux-ci font partie des codes B1F et B1H.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, assèchement; inspection; nettoyer et désinfecter l'ensemble du réservoir; inspecter le système d'alimentation en produits chimiques et de contrôle du niveau.

B1F - Puits communautaire

Tous les puits ordinaires d'eaux souterraines, destinés à alimenter en eau la communauté en général.

Inclusions typiques : Pompe de puits, réservoirs sous pression et matériel de chloration.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, visite et entretien des puits; entretien courant du matériel de chloration; service de lubrification pour toutes les pompes, vannes, tamis et autres équipements; nettoyage général; inspections annuelles; réparations mineures au besoin.

B1G - Colonnes montantes pour l'eau

Tout le matériel utilisé dans les points de prises d'eau (réservoirs d'eau de la communauté au sol). Feront normalement partie d'un réseau d'adduction pour permettre aux usagers de puiser leur propre eau.

Inclusions typiques : Conduite d'amenée à filament de chauffage, vanne mécanique à ressort de détente et matériel connexe.

Exclusions typiques : Immeuble ou hangar où se trouve le système; conduites principales chauffées.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspecter; nettoyer et désinfecter.

B1H - Station de pompage à haute pression

Toutes les installations de pompage servant à mettre sous pression le réseau principal de distribution d'eau. Dans ce cas, la source de l'eau brute est habituellement un puits communautaire ou une station de pompage à basse pression.

Inclusions typiques : Réservoirs sous pression, pompes, tuyauterie, vannes et matériel de chloration.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système. Une station de pompage à haute pression qui fait partie d’un système de traitement de l’eau (voir la définition du système de traitement de l’eau - B1C).

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, entretien courant du matériel de chloration; service de lubrification pour toutes les pompes, vannes, tamis et autres équipements; nettoyage général et peinture; inspections annuelles; réparations mineures au besoin.

B1I - Station de pompage à basse pression

Tout le matériel servant à pomper l'eau d'un point d'approvisionnement en eau de surface vers les installations de traitement ou d'emmagasinement.

Inclusions typiques : Tuyauterie d'entrée, puits de décantation, pompes, tuyaux, vannes et matériel de chloration.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

B2A - Conduite principale sanitaire

Toute la tuyauterie servant à transporter les eaux usées à partir du raccord de service de la conduite principale jusqu'à l'usine d'épuration communautaire ou aux raccords municipaux adjacents.

Inclusions typiques : Réseau de conduites principales gravitaires, regards et installations accessoires servant au captage des eaux usées.

Exclusions typiques : Raccords de service à partir de l'usager jusqu'au raccordement du branchement à la conduite principale; postes de relèvement et conduites principales de refoulement.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspection et nettoyage réguliers des trous d'homme; inspection et nettoyage réguliers des conduites du système de collecte; indemnité pour les réparations d'urgence mineures.

B2B - Égouts pluviaux

Toutes les canalisations utilisées pour recueillir l'eau de surface des débits d'eau de pluie.

Inclusions typiques : Réseau de conduites principales gravitaires, regards et puisards.

Exclusions typiques : Fossés et ponceaux.

B2C - Épurateur à disques biologiques/lit bactérien

Station de traitement mécanique servant à traiter les eaux usées communautaire.

Inclusions typiques : Tout le matériel, réservoirs, agents filtrants et procédés se rapportant au traitement biologique; tuyaux de déversement gravitaire ou un champ d’épuration.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, essais; entretien préventif; entretien normal; service de lubrification pour toutes les pompes, vannes, tamis et autres équipements; nettoyage et peinture; évacuation des boues; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

B2D - Station de traitement par aération prolongée

Station de traitement mécanique servant à traiter les eaux usées communautaires.

Inclusions typiques : Tout le matériel, réservoirs, systèmes d'aération et procédés se rapportant au traitement biologique; tuyaux de déversement gravitaire.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

B2E - Étang d'épuration

Bassin(s) en terre revêtu(s) servant à traiter les eaux usées communautaires.

Inclusions typiques : Tous les bassins de lagunage, dispositifs d'entrée et de sortie, canalisations et procédés utilisés se rapportant au traitement biologique; tuyaux de déversement gravitaire.

Exclusions typiques : Poste de relèvement et conduite principale de refoulement.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, essais; contrôle de la végétation; dosage chimique; contrôler/éliminer les boues accumulées; réparer/remplacer les zones d'enrochement endommagées; entretien préventif; entretien normal; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

B2F - Fosse et champ septique communautaire

Fosse/réservoir septique communautaire servant à l'évacuation des eaux usées.

Inclusions typiques : Champ d'épandage. Fonctionnement normal.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspecter la fosse septique et le champ d'épuration; contrôler la végétation; entretien préventif; évacuation des boues; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

B2G - Évacuation par pompe à jet

Fosse septique communautaire servant à l'évacuation des eaux usées au moyen d'un système éjecteur.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspecter la fosse septique et le champ d'épuration; contrôler la végétation; entretien préventif; évacuation des boues; nettoyer la cartouche du tamis de la voûte de la pompe; réparations mineures au besoin.

B2H - Poste de relèvement

Tout l'équipement utilisé pour faire monter les eaux usées d'un point du réseau de canalisation à un autre plus élevé.

Inclusions typiques : Puits d'égouttement, puits de pompage, pompes, tuyauterie, vannes et panneaux de contrôle.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve le système.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, équipement des postes; entretien préventif; entretien général et nettoyage; service de lubrification pour toutes les pompes, vannes, tamis et autres équipements; évacuation des boues; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

B2I - Étang aéré

Bassin de lagunage servant à traiter les eaux usées communautaires au moyen d'aération mécanique.

Inclusions typiques : Tous les bassins de lagunage, tuyauterie, matériel d'aération et procédés relatifs au traitement biologique; tuyaux de déversement gravitaire.

Exclusions typiques : Les bâtiments abritant l'équipement de traitement mécanique.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, essais; contrôler la végétation; contrôler la croissance excessive des matières organiques à la surface; dosage chimique; contrôler/éliminer les boues accumulées; réparer/remplacer les zones d'enrochement endommagées; entretien préventif; entretien général; nettoyage et peinture; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

B2J - Conduite principale forcée

Toutes les canalisations utilisées pour transporter les eaux usées depuis un poste de relèvement jusqu'à un système de captage gravitaire ou à une usine de traitement communautaire.

Inclusions typiques : Toutes les conduites principales sous pression et les installations accessoires.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, inspection régulière; les vannes d'exercice et le nettoyage des vannes et de tout équipement de collecte; débranchement des égouts; allocation pour les réparations d'urgence mineures.

B2Q - Raccordement basse pression

Système de collecte des eaux usées de l’usager jusqu’ à l’usine d’épuration communautaire ou aux raccords municipaux adjacents à l’aide de conduite principale de refoulement à basse pression, de fosse septique pour retenir les solides et de système de pompage (non-déchiqueteur) pour refouler les liquides de la fosse septique à la conduite principale.

Inclusions typiques : Fosse septique, pompes (non déchiqueteuse) et tuyauterie.

Activités : Opération normale, entretien courant et réparations mineures, comme, entretien préventif; évacuation des boues; inspection annuelle; réparations mineures au besoin.

Des biens électrique

L'information suivante fournit des définitions des biens électriques et des éléments d'établissement des coûts liés au calcul du financement du fonctionnement et de l'entretien, et des activités connexes. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l'entretien. Pour les lignes électriques, l'unité de mesure est « kilomètres » et pour les réverbères, la mesure est « chacun ». Pour les mini-centrales hydroélectriques et les génératrices électriques alimentées au diesel (codes de biens B3A et B3B), les coûts sont calculés à l'aide des données suivantes mises à jour annuellement :

Puissance de crête typique de la centrale (si disponible);
Nombre, type (marque et modèle) et capacité du générateur (kW) pour chaque groupe électrogène diesel;
Indiquer quelles unités sont synchronisées (c'est-à-dire qu'elles fonctionnent en parallèle sur le même bus);
Coûts du carburant sur le site, consommation de carburant;
Lorsqu'ils sont disponibles, les calculs et coûts supplémentaires (entretien, consommables, huile de lubrification, etc.) utilisés pour calculer le coût total estimé de F et E.

Un facteur de charge de 0,5 doit être utilisé lorsque la puissance de crête est fournie; autrement, une puissance utile de 0,35 est utilisée, lorsque la puissance de la génératrice en kilowatts (kW) est connue.

Voici un exemple de calcul :

Puissance de pointe = 50 kW
Potentiel énergétique = 50 kW x 8 760 h/année = 438 000 kWh/année

Facteur de charge = 50 % (en moyenne, la demande atteignable a été pleinement utilisée pendant 12 heures par jour pendant 365 jours)
La consommation approximative d'énergie = 0,5 x 438 000 kWh/année = 219 000 kWh/année

Coût du mazout livré = 0,98 $/L
Une efficacité présumée de 80 % pour la génératrice et une capacité de charge calculée de 75 % produit 2,86 kWh/L de mazout.
Il en coûte donc = 219 000 kWh * 0,98 $/L / 2,86 kWh/L de mazout = 75 042 $/année

On pose en principe que 40 % des coûts en combustible sont reliés à la main-d'œuvre, à l'équipement, aux déplacements, à l'huile de graissage, aux filtres, à l'antigel, aux réparations et à l'entretien.

Les coûts de fonctionnement et d'entretien de l'exemple qui précède: 75 042 $ x 1,4 = 105 059 $.

Les éléments de coût des biens électriques (B3C, B3D, B3E) comprennent :

Salaires;
Fournitures, matériaux;
Matériel et outils;
Services de réparation et d'entretien à contrat.

Les paramètres pour les réverbères (B3C) sont les suivants :

Espacement approximatif des poteaux : 60 m;
La durée des hivers ne dépasse pas 6 mois;
Éclairage artificiel courant pour les rues situées au sud du 57e parallèle.

Les exclusions pour les lignes de transport d’électricité (B3D et B3E) sont les suivantes :

Programmes importants de remise à neuf des lignes de transmission lorsque celles-ci ont dépassé leur seuil de rentabilité;
Réparation qui peuvent faire l'objet d'une réclamation en vertu d'une assurance.

B3A - Mini centrale hydro-électrique

Source de production d’énergie électrique alimentée par l’eau appartenant à une bande dans les réserves, généralement combinée avec des génératrices de réserve au diesel calibrées en kW.

Inclusions typiques : Barrage, système de prise d'eau et de contrôle.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve la génératrice et éolienne.

B3B - Génératrice au diesel

Source de production d’énergie électrique alimentée par un moteur diesel appartenant à une bande et constituée de 1 ou 2 unités sans capacité de synchronisation et d’un minimum de trois unités ayant une capacité de synchronisation, calibrées en kW.

Inclusions typiques : Tableaux de commande.

Exclusions typiques : Immeuble où se trouve la génératrice au diesel.

B3C – Réverbères

Réverbères appartenant à une bande et généralement installés sur des poteaux de distribution d’énergie existants, généralement constitués d'un poteau en béton de 9,1 m, enterré dans le sol avec des lampes et des lumières de 150 watt au sodium haute pression.

Inclusions typiques : Appareils d'éclairage, ferrures de fixation, raccords d'alimentation, contrôles et mise à la terre.

Exclusions typiques : Réverbères fournis à contrat par la compagnie d'électricité.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, entretien préventif; inspections régulières; réparations mineures résultant d'actes de vandalisme, ampoules, lentilles, etc.; émondage des arbres, débroussaillement des emprises; remplacement des ampoules et régulateurs, etc.; urgence réparations dus aux pluies verglaçantes, aux grands vents, à la foudre, etc.

B3D – Lignes de transmission

Ligne de transmission appartenant à une bande, alimentant en électricité une réserve à partir d'une source extérieur ou éloignée. La transmission se fait presque exclusivement par une ligne de poteaux aériens.

Inclusions typiques : Lignes de poteaux et sous-stations.

Exclusions typiques : Lignes de distribution.

Activités : entretien courant et réparations mineures, comme, entretien préventif; inspections régulières; réparations mineures résultant d'actes de vandalisme, remplacement de fusibles, réparation d'haubans, etc.; émondage des arbres, débroussaillement des emprises; ajustement des relais à maximum, vérification de l'huile pour transformateurs, équilibrage des phases et des circuits, etc.; urgence réparations dus aux pluies verglaçantes, aux grands vents, à la foudre, etc.

B3E – Lignes de distribution

Ligne de distribution appartenant à une bande, servant à alimenter en énergie une réserve à partir d'une sous-station de transmission ou d'une centrale électrique locale. La distribution est généralement effectuée au moyen d'une ligne aérienne de poteau, à l'exception peut-être de tracés de câbles souterrains reliés à une école, selon les besoins particuliers d'un emplacement.

Inclusions typiques : Ligne de poteaux, transformateurs, fusibles, paratonnerres, haubans, prises de sortie.

Exclusions typiques : Ligne de transmission et sous-station.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, entretien préventif; inspections régulières; réparations mineures résultant d'actes de vandalisme, remplacement de fusibles, réparation d'haubans, etc.; émondage des arbres, débroussaillement des emprises; ajustement des relais à maximum, vérification de l'huile pour transformateurs, équilibrage des phases et des circuits, etc.; urgence réparations dus aux pluies verglaçantes, aux grands vents, à la foudre, etc.

Routes de Réserve

Définition : Routes publiques y compris les routes d'accès situées dans les réserves et servant à l'ensemble de la communauté pour l'accès automobile aux routes provinciales, aux zones résidentielles et aux établissements publics, comme les écoles, les bureaux de bande, les stations d'épuration des eaux usées, les sites d'enfouissement, etc.

Les routes de réserve ne comprennent pas : les routes appartenant à un tiers, les routes à l'extérieur des réserves, les entrées privées et les routes d'accès à des entreprises privées.

L’information suivante fournit des définitions des biens routiers de réserve et des éléments d’établissement des coûts liés au calcul du financement du fonctionnement et de l’entretien et des activités connexes. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l’entretien. L’unité de mesure des biens routiers est la longueur des biens en kilomètres.

Les éléments de coût des biens routiers (codage D1) comprennent :

les salaires y compris des manœuvres, des chauffeurs de camions, des opérateurs d'équipement et des surveillants de l'entretien;
fournitures et matériaux;
Les coûts de fonctionnement des véhicules et du matériel d'entretien des routes, y compris le carburant, les plaques d'immatriculation et les assurances;
Les services à contrat.

D1A - Routes en terre

Routes saisonnières construites avec les matériaux de l'endroit, sans y ajouter de matériaux de surface comme du gravier.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, nivellement; rattrapage et réparation ponctuelle des surfaces endommagées; cueillette des ordures; contrôle de la végétation; entretien/réparation des panneaux de signalisation; entretien/réparation des glissières de sécurité; entretien/ remplacement des ponceaux; inspection/nettoyage des ponceaux; nettoyage des fossés; déneigement.

D1B - Routes en gravier

Routes dont la surface est faite gravier concassé, tamisé, ou du gravier importé.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, nivellement; rattrapage et réparation ponctuelle des surfaces endommagées; contrôle de la poussière; contrôle de la végétation; tonte du gazon; entretien/réparation des panneaux de signalisation; entretien/réparation des glissières de sécurité; entretien/remplacement des ponceaux; inspection/nettoyage des ponceaux; nettoyage des fossés; déneigement; enlèvement de la neige; contrôle de la végétation; épandage de sable.

D1C - Routes à surface traitée

Routes à surfaces de bitume de deuxième catégorie, notamment grenaille pour revêtement routier, traitement au bitume, traitement à l'huile, etc.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, rattrapage de surface; obturation des fissures; colmatage par pulvérisation; nivellement de l'accotement; nettoyage des bassins collecteurs; cueillette des ordures; contrôle de la végétation; tonte du gazon; entretien/réparation des panneaux de signalisation; entretien/réparation des glissières de sécurité; entretien/remplacement des ponceaux; inspection/nettoyage des ponceaux; nettoyage des fossés; déneigement; enlèvement de la neige; épandage de sable et de sel.

D1D - Routes pavées

Routes dont la surface est revêtue avec du mortier bitumineux cylindré chaud.

Activités : Entretien courant et réparations mineures, comme, colmatage à l'asphalte; obturation des fissures; colmatage par pulvérisation; nivellement de l'accotement; nettoyage des bassins collecteurs; cueillette des ordures; contrôle de la végétation; tonte du gazon; entretien/réparation des panneaux de signalisation; entretien/réparation des glissières de sécurité; entretien/remplacement des ponceaux; inspection/nettoyage des ponceaux; nettoyage des fossés; déneigement; enlèvement de la neige; épandage de sable et de sel.

Ponts de Réserve

Définition : Structures publiques situées dans les réserves et servant à l'ensemble de la communauté pour traverser en automobile ou à pied des dépressions et des obstacles, comme les ravins, routes, cours d'eau, chemins de fer, etc. Les ponts de réserve, y compris les grands ponceaux dont la largeur dépasse trois mètres, sont normalement situés sur les routes de réserve définies à D1 – Routes de réserve.

L’information suivante fournit des définitions des biens de la réserve et des éléments d’établissement des coûts liés au calcul du financement du fonctionnement et de l’entretien et des activités connexes. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l’entretien. L’unité de mesure des biens de pont est la superficie des biens en mètres carrés.

Les activités comprennent l’entretien courant et réparations mineures, comme, inspection; nettoyage; entretien général et réparations; réparer les fissures dans le béton

Les éléments de coût des biens de pont (codage D2) comprennent :

les salaires y compris des manœuvres, des chauffeurs de camions, des opérateurs d'équipement et des surveillants de l'entretien;
fournitures et matériaux;
les coûts de fonctionnement des véhicules et du matériel d'entretien des routes, y compris le carburant, les plaques d'immatriculation et les assurances;
les services à contrat.

D2A - Ponts routiers

Ponts conçus pour la circulation des véhicules.

D2B - Ponts piétonniers

Ponts conçus pour la circulation des piétons uniquement.

D2C - Grands ponceaux

Structures dont la largeur (l'ouverture) dépasse trois mètres et qui enjambe une voie en remblai servant au passage des eaux de surface, au bétail ou des piétons.

Biens de véhicules

L’information suivante fournit des définitions des biens des véhicules et des éléments d’établissement des coûts liés au calcul du financement du fonctionnement et de l’entretien et des activités connexes. Le coût unitaire est un élément de la formule de financement du fonctionnement et de l’entretien.

L’unité de mesure des biens de véhicule est « chacun ».

Les activités comprennent opération et entretien des véhicules, inspections générales, nettoyage et réparations.

Les éléments de coût et les exclusions pour les biens des véhicules d’incendie (codage E1) sont les suivants :

fournitures, matériaux, y compris carburant, agent de refroidissement, lubrifiant, pneus, filtres, pièces diverses;
services à contrat/heures de fonctionnement.

Exclusions :

salaires des chauffeurs;
véhicules servant à l'entretien des routes;
immatriculation du véhicule;
assurance.

Les éléments de coût et les exclusions pour les véhicules d’eaux usées et d’eau (codage E3 et E4) sont les suivants :

salaires des chauffeurs;
fournitures, matériaux, y compris carburant, agent de refroidissement, lubrifiant, pneus, filtres, pièces diverses;
services à contrat/heures de fonctionnement.

Exclusions :

véhicules servant à l'entretien des routes;
immatriculation du véhicule;
insurance.

E1A – Mini-autopompe

Camion à 2 ou 4 roues motrices. Poids nominal brut de véhicule (PNBV) 4 889 à 5 896 kg (11 000 à 13 000 lb). Pompe à incendie calibrée à 1 363 litres par minute (300 gallons par minute). Capacité du réservoir d'eau de 1 591 litres (350 gallons) ou moins.

E1B - Autopompe mixte

Camion à 2 ou 4 roues motrices. Poids nominal brut du véhicule (PNBV), 6 500 à 15 876 kg (14 000 à 35 000 lb). Capacité : de pomper de l'eau de son propre réservoir; de pomper de l'eau à une source; d'augmenter la pression de l'eau d'une source comme une borne-fontaine, ou vers une source comme un système de gicleurs d'un immeuble. La pompe peut fournir de 1 932 à 3 750 litres par minute (425 à 825 gallons par minutes). Capacité de réservoir d'eau de 2 279 à 9 092 litres (500 à 2 000 gallons).

E3A - Fourgon-pompe

Châssis de véhicule à moteur de 7 711 à 15 876 kg (17 000 à 35 000 lb) poids nominal brut du véhicule (PNBV), de conception commerciale, doté de réservoirs spéciaux d'une capacité de 2 273 à 6 819 litres, (500 à 1 800 gallons) ou plus, qui sont utilisés pour pomper des déchets liquides. Le type et la capacité de la pompe peuvent varier.

E3B - Châssis non modifié

Véhicule à moteur avec châssis de différentes tailles auquel une pompe ou un réservoir portatif ont été ajoutés temporairement pour le pompage et la collecte des eaux usées, au besoin.

E4A - Camion-citerne commercial

Châssis de véhicule à moteur de 7 712 à 15 876 kg (17 000 à 35 000 lb) poids nominal brut du véhicule (PNBV), équipé de façon permanente d'un réservoir d'une capacité de 2 954 à 6 819 litres (650 à 1 500 gallons) et muni d'une pompe ou d'un système gravitaire de distribution. Note : Certains de ces véhicules peuvent servir à la lutte contre les incendies grâce à une pompe additionnelle servant à pressuriser l'eau (par exemple véhicule servant à la fois à la livraison de l'eau et à la lutte contre les incendies).

E4B - Châssis non modifié

Véhicule à moteur avec châssis de différentes tailles auxquels un réservoir portatif est ajouté temporairement pour livrer l'eau potable; utilise une pompe ou un système gravitaire.

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Date de modification :: 2025-01-16