Rapport financier trimestriel pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2023

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes

Table des matières

  1. Introduction
  2. Faits saillants des résultats du trimestre et de l'exercice à ce jour
  3. Risques et incertitudes
  4. Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes
  5. Approbation par les cadres supérieurs
  6. Annexe A

1. Introduction

Ce présent rapport devrait être lu conjointement avec le Budget principal des dépenses de l'exercice 2023-2024. Il a été rédigé par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Aux fins du budget principal et du Budget supplémentaire des dépenses, le ministère est appelé Services aux Autochtones du Canada (SAC).

Le ministère des Services aux Autochtones du Canada (SAC) a été constitué par décret (C.P.2017-79) le 30 novembre 2017. La Loi d'exécution du budget (LEB) de 2019 a établi Services aux Autochtones Canada (SAC) avec l'adoption de la Loi sur le ministère des Services aux Autochtones (LMSA).

Le rapport financier trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification externe ou d'un examen.

1.1 Pouvoirs, mandat et résultats ministériels

Services aux Autochtones Canada (SAC) travaille en collaboration avec des partenaires en vue d'améliorer la qualité de vie des Autochtones et leur permettre d'avoir accès à des services de haute qualité. Sa vision est d'appuyer les Premières Nations, les Inuits et les Métis afin qu'ils puissent concevoir, gérer et fournir des services à leurs communautés.

L'organisation relève du ministre de SAC.

De plus amples détails sur les pouvoirs, le mandat et les résultats ministériels de SAC se trouvent dans la partie II du Budget principal des dépenses et dans le Plan ministériel.

1.2 Méthode de présentation du rapport

Le présent rapport trimestriel a été rédigé par la direction au moyen d'une comptabilité axée sur les dépenses. L'état des autorisations joint à ce rapport comprend les autorisations de dépenser du ministère accordées par le Parlement et celles utilisées par le ministère de manière cohérente avec le Budget principal des dépenses pour l'exercice 2023-2024. Ce rapport trimestriel a été préparé au moyen d'un référentiel à usage particulier conçu pour répondre aux besoins d'information financière à l'égard de l'utilisation des autorisations de dépenser.

Le gouvernement ne peut pas dépenser sans l'autorisation du Parlement. Les autorisations sont accordées par l'entremise de lois de crédits, sous forme de limites annuelles, ou par l'entremise de lois sous forme de pouvoirs législatifs de dépenser à des fins déterminées.

Le ministère utilise la méthode de la comptabilité d'exercice intégrale pour la préparation et la présentation de ses états financiers annuels qui font partie du processus de rapport sur les résultats ministériels. Toutefois, les pouvoirs de dépenser votés par le Parlement sont encore en fonction d'une comptabilité axée sur les dépenses.

2. Faits saillants des résultats du trimestre et de l'exercice à ce jour

Cette section :

Au deuxième trimestre, le ministère dispose d'autorisations budgétaires totalisant 44,6 milliards de dollars pour 2023-2024. Services aux Autochtones Canada (SAC) se compose des secteurs suivants : Opérations régionales (OR), Programme et partenariats en matière d'éducation et de développement social (PPEDS), Terres et développement économique (TDE), Services à l'enfance et à la famille des Premières Nations (SEFPN), Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits (DGSPNI) et Services internes.

Faits saillants des résultats financiers du trimestre et de l'exercice à ce jour (non vérifiés)
(en milliers de dollars)
  Crédits disponibles pour l'exercice Dépenses en date du 2e trimestre Dépenses à ce jour
31 mars 2024 31 mars 2023 Écart 2023-2024
(du 1er juillet au 30 septembre 2023)		 2022-2023
(du 1er juillet au 30 septembre 2022)		 Écart T2 2023-2024
(du 1er avril au 30 septembre 2023)		 T2 2022-2023
(du 1er avril au 30 septembre 2022)		 Écart
Crédit 1 - Dépenses de programme 27 092 446 25 759 838 1 332 608 736 423 705 626 30 797 1 307 046 3 183 913 (1 876 867)
Crédit 5 - Dépenses en capital 7 294 7 215 79 1 048 317 731 1 650 815 835
Crédit 10 - Subventions et contributions 17 339 700 15 941 618 1 398 082 3 974 487 3 844 136 130 351 8 657 825 7 890 969 766 856
Crédits législatifs 151 852 141 702 10 150 30 445 28 993 1 452 63 410 58 411 4 999
Total 44 591 293 41 850 373 2 740 920 4 742 402 4 579 072 163 330 10 029 930 11 134 108 (1 104 177)

2.1 État des autorisations votées et législatives

Selon le tableau des faits saillants des résultats financiers du trimestre et de l'exercice à ce jour, le total des autorisations budgétaires disponibles a augmenté de 2,7 milliards de dollars par rapport à l'exercice précédent :

  • les autorisations du crédit 1 ont augmenté de 1,3 milliard de dollars;
  • les autorisations du crédit 5 ont diminué de 0,08 million de dollars;
  • les autorisations du crédit 10 ont augmenté de 1,4 milliard de dollars;
  • les autorisations législatives ont diminué de 10 millions de dollars.

Crédit 1 - Dépenses de programme

Les autorisations de fonctionnement ont augmenté de 1,3 milliard de dollars au deuxième trimestre de 2023-2024 par rapport à la même période de l'exercice précédent, principalement attribuable aux éléments suivants :

  • 1,3 milliard de dollars pour les règlements à l'amiable;
  • 137 millions de dollars pour la gestion des terres, des ressources naturelles et de l'environnement;
  • 30 millions de dollars pour les maladies transmissibles;
  • 12 millions de dollars pour les soins cliniques et soins aux clients;
  • 11 millions de dollars pour la gouvernance et les capacités autochtones;
  • 6 millions de dollars pour les services à l'enfance et à la famille des Premières Nations;

Compensée par une diminution du financement des programmes suivants :

  • 314 millions de dollars pour les Services de santé non assurés.

Crédit 10 - Subventions et contributions

L'autorisation de subventions et de contributions a augmenté de 1,4 milliard de dollars au deuxième trimestre de 2023-2024 par rapport à la même période de l'année précédente, principalement attribuable aux éléments suivants :

  • 574 millions de dollars pour les services à l'enfance et à la famille des Premières Nations;
  • 256 millions de dollars pour le logement;
  • 130 millions de dollars pour le mieux-être mental;
  • 109 millions de dollars pour les services d'éducation;
  • 98 millions de dollars pour le programme d'aide à la gestion des urgences;
  • 65 millions de dollars pour l'aide au revenu;
  • 63 millions de dollars pour l'aide à la vie autonome;
  • 55 millions de dollars pour le Programme de prévention de la violence familiale;
  • 49 millions de dollars pour l'eau et les eaux usées;
  • 44 millions de dollars pour le développement sain des enfants;
  • 42 millions de dollars pour la préparation au développement économique et les capacités connexes;
  • 29 millions de dollars pour les autres Infrastructure Communautaires
  • 28 millions de dollars pour l'Accord-cadre tripartite sur la gouvernance de la santé de la Colombie-Britannique;
  • 27 millions de dollars pour les programmes urbains destinés aux Autochtones;
  • 26 millions de dollars pour les soins cliniques et soins aux clients;

Compensée par une diminution du financement des programmes suivants :

  • 148 millions de dollars pour les établissements d'éducation;
  • 97 millions de dollars pour le legs des pensionnats;
  • 66 millions de dollars pour les coûts des déplacements pour visites médicales au Nunavut;
  • 65 millions de dollars pour les prestations de santé pour les Autochtones.

2.2 Analyse des dépenses par article courant

Les dépenses budgétaires du ministère étaient de 4,7 milliards de dollars pour le trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2023.

Les dépenses budgétaires du ministère étaient supérieures de 163 millions de dollars à celles du même trimestre de 2022-2023. Selon les tableaux des dépenses budgétaires ministérielles par article courant, la hausse est principalement attribuable aux changements énumérés ci-dessous.

Le tableau suivant fournit une explication détaillée de ces changements par article courant (non vérifié)
(en milliers de dollars)
Article courant Écarts dans les dépenses d'article courant Écarts entre les dépenses du T2 2023-2024 et du T2 2022-2023 Écarts entre les dépenses à ce jour de l'exercice 2023-2024 et de l'exercice 2022-2023
Dépenses :
1-Personnel Les dépenses liées au personnel augmentent en vue de l'exécution des programmes du ministère, notamment les soins de santé primaire, le principe de Jordan, les services à l'enfance et à la famille, la gouvernance et les capacités autochtones, la promotion de la santé publique, ainsi que la prévention des maladies. 26 368 42 802
2-Transports et communications L'augmentation est principalement due aux prestations de santé complémentaires qui subissent d'importantes pressions inflationnistes et à la hausse des demandes de transports à des fins médicales et non médicales en vertu du principe de Jordan. 14 259 37 619
3-Information   (749) (288)
4-Services professionnels et spéciaux L'augmentation est principalement attribuable au nombre élevé de demandes concernant le principe de Jordan et l'initiative Les enfants inuits d'abord qui ont été soumises au cours de l'exercice, par rapport à l'exercice précédent, ainsi qu'aux importantes pressions inflationnistes qu'ont subies les prestations de santé complémentaires. 42 547 29 887
5-Locations   (803) (155)
6-Achat de services de réparation et d'entretien   (154) (233)
7-Services publics, fournitures et approvisionnements L'augmentation des dépenses liées aux prestations de santé complémentaires est due à une extension de l'approvisionnement en médicaments et en fournitures médicales dans le cadre d'accords de liste de produits. 10 444 28 116
8-Acquisition de terrains, de bâtiments et d'ouvrages   4 -
9-Acquisition de machines et d'équipements   3 056 4 535
10-Paiements de transfert Dépenses liées aux paiements de transfertNote de tableau * 128 881 766 465
11-Frais de la dette publique   - -
12-Autres subventions et paiements La diminution est due au programme des collectivités et de l'environnement pour un règlement juridique concernant la gestion des terres, des ressources naturelles et de l'environnement payé en 2022-2023. (60 768) (2 013 076)
Dépenses budgétaires brutes totales   163 083 (1 104 329)
Moins les revenus affectés aux dépenses
Services et prestations aux individus   246 151
Total des revenus affectés aux dépenses   246 151
Total net des dépenses budgétaires   163 330 (1 104 177)

3. Risques et incertitudes

Pour 2023-2024, SAC aborde des priorités importantes dans des domaines de service liés à l'amélioration de la santé, au soutien des familles, à l'aide à la construction de communautés durables et au soutien des communautés autochtones vers l'autodétermination. Les principaux risques du ministère et les efforts déployés pour les atténuer sont décrits dans le Plan ministériel pour 2023-2024. Ils soulignent que l'augmentation et l'évolution rapide de la population autochtone, ainsi que l'augmentation du coût de la vie, des fournitures et des équipements pour les bâtiments, du matériel pédagogique, etc., ont toutes une incidence importante sur le risque environnemental.

Le risque environnemental actuel est imprévisible et a créé le besoin d'une marge de manœuvre financière supplémentaire pour allouer des fonds aux problèmes les plus urgents, comme les feux de forêt et les soins de santé d'urgence, tout en continuant à fournir des services et des programmes essentiels pour traiter les problèmes sociaux, économiques et de santé sous-jacente dans les communautés.

En ce qui concerne les subventions et les contributions, le ministère continue d'entreprendre des évaluations des risques des nouveaux programmes, des programmes existants et des programmes réformés, ainsi que des évaluations générales de chaque bénéficiaire afin de relever les domaines à risque. La réalisation de vérifications des bénéficiaires et des projets offre une autre occasion de s'assurer que les bénéficiaires de financement ont mis en place des contrôles de gestion, financiers et administratifs appropriés.

Les dépenses du ministère pour les programmes sont principalement constituées d'ententes de contribution allouées à des bénéficiaires tiers. Il existe plusieurs incertitudes financières liées aux divers programmes de contribution de SAC qui ont une incidence sur les schémas de dépenses. Les bénéficiaires continuent de faire face à une série de défis, notamment des augmentations de coûts inattendues, une demande accrue en matière de services sociaux et de santé, des pénuries de main-d'œuvre, des retards dans la construction et l'approvisionnement, ainsi que d'autres facteurs externes. Ces incertitudes ont une incidence directe sur la capacité des bénéficiaires à réaliser des projets ou à dépenser comme prévu, ce qui pourrait empêcher le ministère d'atteindre ses objectifs, notamment à combler les écarts socioéconomiques.

SAC s'engage à assurer une bonne gestion des fonds publics. Les exemples comprennent l'élaboration du cadre de gestion intégrée du risque de SAC, la création d'un profil de risque organisationnel annuel et d'un inventaire ou d'un registre des risques, une analyse et un suivi accrus des risques, des discussions fréquentes sur les risques au sein des comités de gouvernance, l'examen du cadre de gestion budgétaire de SAC, le renforcement des activités de planification et de gestion de la trésorerie et l'augmentation des activités de prévention et de détection des fraudes. Les données sur les risques sont continuellement et systématiquement recueillies et largement diffusées afin d'obtenir une vue d'ensemble des défis et des possibilités et de faciliter l'élaboration du meilleur traitement des risques au moindre coût.

Le ministère continuera à surveiller les risques et à prendre les mesures nécessaires pour atténuer le risque de ne pas atteindre ses objectifs et pour gérer les ressources publiques de manière responsable. La réalisation du mandat de SAC et l'exécution des programmes dépendent de l'obtention en temps opportun des autorisations et des niveaux de financement appropriés.

4. Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes

5. Approbation par les cadres supérieurs

Approuvé, comme l'exige la Politique sur la gestion financière du Conseil du Trésor.

Original signé par :

Gina Wilson
Sous-ministre, SAC

Philippe Thompson
Dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution

6. Annexe A

État des autorisations (non vérifié)
(en milliers de dollars)
État des autorisations (non vérifié) Exercice 2023-2024 Exercice 2022-2023
Total disponible pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024 Montant dépensé au cours du trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2023 Montant dépensé à ce jour au cours du trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2023 Total disponible pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023 Montant dépensé au cours du trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2022 Montant dépensé à ce jour au cours du trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2022
Crédit 1 - Dépenses de fonctionnement 27 092 446 736 423 1 307 046 25 759 838 705 626 3 183 913
Crédit 5 - Dépenses en capital 7 294 1 048 1 650 7 215 317 815
Crédit 10 - Subventions et contributions 17 339 700 3 974 487 8 657 825 15 941 618 3 844 136 7 890 969
L − Autorisations législatives : Dépenses de fonctionnement
Contributions au régime d'avantages sociaux des employés 115 275 27 922 55 843 106 477 25 145 50 289
Montants adjugés par la cour en vertu de la Loi sur la responsabilité civile de l'État et le contentieux administratif - 24 263 0 0 50
Ministre des Services aux Autochtones du Canada : traitement et allocation pour automobile 95 23 47 93 23 46
Obligations relatives aux garanties de prêts accordés aux Indiens pour le logement et le développement économique 2 000 0 0 2 000 0 0
Paiements relatifs aux événements de santé publique d'intérêt national et aide au revenu - 0 0 0 0 0
Autres - 178 207 0 54 584
L− Autorisations législatives : Paiements de transfert
Fonds pour le développement des collectivités du Canada : financement des infrastructures municipales 32 383 2 916 2 928 31 033 3 230 3 341
Contributions relatives à l'infrastructure des Premières Nations - 0 0 0 0 0
Rentes versées aux Indiens : paiements en vertu des traités 2 100 (617) 4 122 2 100 541 4 101
Paiements relatifs aux événements de santé publique d'intérêt national et aide au revenu - 0 0 0 0 0
Sous-total des autorisations législatives 151 852 30 445 63 410 141 702 28 993 58 411
Total des autorisations 44 591 293 4 742 402 10 029 930 41 850 373 4 579 072 11 134 108
Dépenses budgétaires ministérielles par article courant (non vérifiées)
(en milliers de dollars)
Dépenses Exercice 2023-2024 Exercice 2022-2023
Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024 Dépenses effectuées pendant le trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2023 Montant dépensé à ce jour au trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2023 Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépenses effectuées pendant le trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2022 Montant dépensé à ce jour au trimestre ayant pris fin le 30 septembre 2022
1-Personnel 928 109 224 851 387 659 813 524 198 483 344 857
2-Transports et communications 392 793 117 355 211 183 415 794 103 096 173 564
3-Information 11 072 1 810 3 036 6 611 2 559 3 324
4-Services professionnels et spéciaux 1 938 753 206 080 355 972 1 826 250 163 533 326 085
5-Locations 24 259 4 687 7 915 20 525 5 490 8 070
6-Achat de services de réparation et d'entretien 6 810 746 1 089 5 819 900 1 322
7-Services publics, fournitures et approvisionnements 608 729 187 687 360 741 822 936 177 243 332 625
8-Acquisition de terrains, de bâtiments et d'ouvrages 0 0 0 0 (4) 0
9-Acquisition de machines et d'équipements 7 294 15 349 26 808 7 215 12 293 22 273
10-Paiements de transfert 17 374 183 3 976 785 8 664 874 15 974 751 3 847 905 7 898 410
11-Frais de la dette publique 0 0 0 0 0 0
12-Autres subventions et paiements 23 347 645 9 054 13 770 22 005 540 69 822 2 026 846
Dépenses budgétaires brutes totales 44 639 646 4 744 403 10 033 047 41 898 965 4 581 320 11 137 376
Moins les revenus affectés aux dépenses
Services et prestations aux individus (48 353) (2 002) (3 117) (48 592) (2 248) (3 268)
Total des revenus affectés aux dépenses (48 353) (2 002) (3 117) (48 592) (2 248) (3 268)
Total net des dépenses budgétaires 44 591 293 4 742 402 10 029 930 41 850 373 4 579 072 11 134 108

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