Le Guide de présentation des rapports

Ce guide vise à fournir aux bénéficiaires de financement de Services aux Autochtones Canada (SAC) et Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) :

Sur cette page

Exigences en matière de rapports financiers

L'élaboration de rapports au sujet de l'utilisation du financement de SAC ou de RCAANC fourni aux bénéficiaires pour garantir que les peuples autochtones et les Canadiens reçoivent des informations transparentes, claires et utiles sur les résultats obtenus par les bénéficiaires et les ressources utilisées pour y parvenir.

Tous les organismes dirigeants sont responsables envers leurs parties prenantes. À ce titre, SAC et RCAANC doit démontrer au public, par l'intermédiaire du ministre, du Parlement et de la vérificatrice générale du Canada, que tous les fonds, y compris ceux transférés aux Premières Nations et à d'autres bénéficiaires autochtones, sont dépensés aux fins prévues. Les rapports financiers visent à recueillir des informations indiquant si les fonds fournis sont dépensés conformément aux modalités des ententes de financement et si la situation financière du bénéficiaire est suffisamment stable pour assurer l'exécution continue des programmes et la prestation des services financés.

Les rapports financiers visent à garantir que les fonds versés sont dépensés conformément aux modalités des ententes de financement et que la situation financière du bénéficiaire est suffisamment stable pour assurer l'exécution continue des programmes et la prestation des services financés.

Avis

Veuillez noter que les exigences en matière de rapports financiers pour l'exercice de 2023 à 2024 entrent en vigueur le 1er avril 2024 pour faire rapport sur l'exercice financier de 2023 à 2024 et les exercices suivants, jusqu'à nouvel ordre. Les exigences en matière de rapports financiers pour l'exercice de 2019 à 2020 s'appliquent aux exercices de 2019 à 2020, de 2020 à 2021, de 2021 à 2022 et de 2022 à 2023.

Vous trouverez ci-dessous les exigences en matière de rapports financiers que les bénéficiaires de financement doivent respecter :

Exigences du programme en matière de rapports

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) recueille des données sur les programmes pour satisfaire aux exigences légales et opérationnelles et assurer la présentation de rapports sur l'allocation des ressources et le rendement, la responsabilisation, la planification de programme et l'analyse des politiques.

Vous trouverez ci-dessous les gabarits de rapports de programme, présentés par sujet de matières, que les bénéficiaires pourraient avoir à remplir conformément à leur entente. Les bénéficiaires ne sont pas tenus de remplir d'autres gabarits que ceux indiqués pour satisfaire aux exigences en matière de rapports de leurs ententes de financement.

À des fins de référence, le numéro d'instrument de collecte de données (ICD) correspondant est indiqué à côté des gabarits afin que les bénéficiaires soient certains de bien remplir le rapport de programme prévu à l'entente qu'ils ont signée avec le Ministère.

Une nouvelle relation financière

Suite au travail de développement conjoint entre Services aux Autochtones Canada et l'Assemblée des Premières Nations en vue d'établir une nouvelle relation financière, le Ministère offre des subventions de 10 ans comportant des exigences de déclaration réduites pour les Premières nations admissibles. Veuillez visiter la page web de la Nouvelle relation financière pour obtenir une liste des instruments de collecte de données requis pour les bénéficiaires des Premières nations dans le cadre de la subvention de 10 ans.

Guide de présentation des rapports

Avis

En ce qui concerne les gabarits/formulaires des années précédentes, veuillez vous adresser au aadnc.icd-dci.aandc@canada.ca ou à votre bureau régional.

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Guide de présentation des rapports : Instruments de collecte des données (ICD) 2024-2025

Numéro ICD Titre du ICD Section sujet
3842730 Financement pour les organismes de négociation et de mise en œuvre dans le cas de revendications spéciales Lois, ententes et traités
1045817 Rapport sur le programme de reconstruction des nations Lois, ententes et traités
434111 Rapport sur le Programme des partenariats postsecondaires - Liste des champs de données Éducation
434352 Rapport sur la Stratégie d'emploi pour les jeunes Inuits et des Premières Nations (SEJIPN) et les Évaluations du jeune de la SEJIPN correspondantes - Liste des champs de données Éducation
461821 Factures pour services éducatifs - Liste des champs de données Éducation
462572 Recensement des élèves et du personnel d'éducation de la liste nominative - Liste des champs de données Éducation
471989 Rapport sur le programme d'éducation spécialisée à coûts élevés - Liste des champs de données Éducation
515786 Rapport sur le Programme des centres éducatifs et culturels - Liste des champs de données Éducation
1770281 Rapport sur le Programme des partenariats en éducation - Liste des champs de données Éducation
4016769 Registre annuel des étudiants de niveau postsecondaire - Liste des champs de données Éducation
33322740 L'avancement de l'Éducation primaire et secondaire des Premières Nations - Liste des champs de données Éducation
45901064 Rapport de l'éducation postsecondaire des Inuits - Liste des champs de données Éducation
45904390 Rapport de l'éducation postsecondaire de la Nation métisse - Liste des champs de données Éducation
455917 Rapport sur l'entretien des services à l'enfance et à la famille Services à l'enfance et à la famille des Premières Nations
1208367 Rapport annuel final des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations Services à l'enfance et à la famille des Premières Nations
10832609 Rapport de prévention des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations - Liste des champs de données Services à l'enfance et à la famille des Premières Nations
41784 Rapport sur le financement des avantages sociaux des employés Gouvernance
41772 Rapport du programme de contributions de l'interlocuteur fédéral Relations externes et avec les autochtones
1323248 Rapport annuel pour le programme de capacité organisationnelle de base Relations externes et avec les autochtones
41701 Rapport annuel sur l'infrastructure communautaire et le logement Infrastructure et logement
460671 Rapport sur les projets d'immobilisations  Infrastructure et logement
460674 Plan d'investissement dans les infrastructures des Premières Nations – Rapport annuel Infrastructure et logement
471935 Programme des services relatifs aux terres et au développement économique (PSTDE) - Activités prévues et rapport Terres et développement économique
472939 Programmes des terres et du développement économique - Rapport sur l'état du projet Terres et développement économique
10067812 Programme de gestion de l'environnement et des terres de réserve (PGETR) - Rapport sur les activités Terres et développement économique
73318485 Recapitalisation des Sociétés métisses de financement (SMFs) (En cours)
Terres et développement économique
33315098 Nouvelle relation financière - Rapport sur les résultats de la subvention Nouvelle relation financière
33322740 L'avancement de l'Éducation primaire et secondaire des Premières Nations - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
462572 Recensement des élèves et du personnel d'éducation de la liste nominative - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
4016769 Registre annuel des étudiants de niveau postsecondaire - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
41840 Organisation des affaires du Nord - Rapport sur les activités et les dépenses Organisation des affaires du nord
7914452 Rapports du programme des sites contaminés du Nord Organisation des affaires du nord
7914464 Rapport sur Nutrition Nord Canada (NNC) Organisation des affaires du nord
51373868 Programme d'aide financière aux participants du Nord - Rapport sur les activités Organisation des affaires du nord
1074813 Programme d'héritage des pensionnats indiens - Rapport annuel d'activités et de dépenses Résolution et partenariats
455897A Rapport sur le programme d'aide au revenu Programmes sociaux
455937 Rapport sur l'aide à la vie autonome Programmes sociaux
455955 Rapport annuel sur les maisons d'hébergement et pour victimes de violence familiale et les logements de transition Programmes sociaux
1063749 Rapport annuel sur les projets de prévention de la violence familiale Programmes sociaux
10868729 Rapport sur les programmes urbains pour les peuples Autochtones Programmes sociaux
1163417 Rapport sur les activités et les dépenses - Voies vers des communautés autochtones sûres Politique strategique et partenariats
5814389 Rapport de financement des conseils tribaux Financement des conseils tribaux
4548549 Rapport sur les activités et les dépenses Programmes divers
HC-P001 Rapport annuel pour le modèle de contribution globale Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P003 Rapport provisoire sur les dépenses du Programme de services de santé non assurés (SSNA) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P005 Rapport annuel de projet Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P008 Rapport annuel du centre de traitement Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P011 Rapport annuel des initiatives d'éducation en nutrition — Nutrition Nord Canada (NNC) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P012 L'Initiative en santé buccodentaire chez les enfants (ISBE) et professionnels en santé buccodentaire Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P013 Rapport d'activités sur les soutiens culturels et affectifs tenant compte des traumatismes Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P016 Rapport annuel du Programme de soins à domicile et en milieu communautaire des Premières Nations et des Inuits (PSDMCPNI) Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P019 Rapport annuel — Services de sécurité Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P022 Rapport annuel de projet Fonds d'intégration des services de santé (FISS) Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P025 Rapport de clôture d'exercice du Programme de cybersanté Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P027 Rapport d'activités pour le programme de prestations pharmaceutiques du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P028 Rapport annuel sur les services d'agrément pour les Premières Nations et les Inuits Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P029 Rapport d'activités SSNA — Fournitures médicales et équipement médical Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P030 Rapport d'activités pour le SSNA sur les prestations de soins dentaires Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P031 Rapport annuel sur la formation des travailleurs communautaires et des gestionnaires de la santé dans le cadre de l'Initiative sur les ressources humaines en santé autochtone Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P032 Rapport d'activités du programme SSNA — Transport pour raison médicale Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P034 Rapport d'activités pour le programme de soins dentaires communautaires du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P036 Exigences en matière de rapports sur la santé publique environnementale pour les agents de la santé publique et environnementale Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P040 Rapport sur les activités du programme SSNA de professionnels de la santé itinérants (PSI) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P041 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les soins de la vue (SV) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P042 Rapport sur les activités du programme SSNA pour le counseling en santé mentale (SCCT) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P044 Soins dentaires communautaires SSNA - Rapport des relevés quotidiens des soins dentaires (RQSD) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P045 Registres des transports pour raison médicale des SSNA — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P046 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P048 Rapport sur les activités de transports pour raison médicale des SSNA – Fournisseur de voyage — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P051 Rapport des activités de transports pour raison médicale après les heures normales des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P052 Registres de transports et rapport d'activités - Spruce Lodge des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P055 Rapport annuel de recueil des données - Recherche de santé et engagement — ON Variations régionales - Ontario
HC-P057 Rapport de coordination de soin dentaire — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P059 Rapport de coordination des soins de la vue — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P060 Modèle de rapport sur les résultats du Nord pour la santé - Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P063 Rapport financier mensuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P064 Rapport d'activité de programme sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P065 Rapport financier annuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P066 Rapport financier mensuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P067 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P068 Rapport financier annuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P069 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P070 Rapport d'activités SSNA Transport médical — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P071 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P072 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P073 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins dentaires — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P074 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P076 Soins à domicile et en milieu communautaire, formation des infirmières dans le cadre de l'initiative sur le diabète chez les autochtones (IDA) — Yukon Variations régionales - Région du Nord
HC-P077 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P078 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P079 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins de la vue — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P080 Rapport annuel consultation et liaison en matière de santé — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P082 Rapport d'activités (GTNO) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P083 Rapport d'activités (GN) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P087 Rapport annuel sur la recherche en santé et l'engagement Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P088 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P089 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P090 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P091 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P092 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P093 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P095-1 Services de santé non assurés (SSNA) en santé mentale – Victimes de violence Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P102 Rapport annuel sur les services de cybersanté de Keewaytinook Okimakanak (KO) – ON Variations régionales - Ontario
HC-P103 Rapport annuel du Programme de Distribution des Médicaments (PDM) — QC Variations régionales - Québec
HC-P104 Rapport annuel pour les organisations Cries et Inuites soumis à la Loi sur le Conseil exécutif du Québec — QC Variations régionales - Québec
HC-P109 Cybersanté — Rapport annuel sur le remplacement des technologies d'information et de communication (TIC) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P111 Principe de Jordan — Prestation de services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P113 Coordination des services du principe de Jordan — Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P117 Bien-être mental — Services de soutien immédiat et d'assistance téléphonique — Rapport annuel d'activités pour le programme Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P121 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les services de counseling/guérison en santé mentale offerts par un guérisseur traditionnel Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P124 Rapport sur le rendement de l'entente du mieux-être au Nunavut Variations régionales - Région du Nord
HC-P130 Financement de projets de démonstration de la profession de sage-femme – Rapport annuel Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P131 Rapport d'activités sur les intervenants pivots du programme SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P132 Programme des soins cliniques et aux clients Protection de la santé publique chez les Premières Nations et les Inuits
HC-P133 Rapport annuel sur le Programme de mieux-être mental Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P134 Rapport annuel sur la transformation de la santé Fonds de transformation de la santé
HC-P135 L'Initiative : Les enfants Inuits d'abord - Prestation des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P136 L'Initiative : Les enfants Inuits d'abord - Coordination des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P137 Rapport annuel de projet mineur en immobilisation Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P141 Rapport annuel des fonds de partenariat pour la sécurité culturelle (En cours)
Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P144 Rapport sur le développement des enfants en santé Promotion de la santé et prévention des maladies
HC-P145 Rapport sur le Programme vie saine Promotion de la santé et prévention des maladies
HC-P146 Rapport sur le contrôle et la gestion des maladies transmissibles (CGMT) Protection de la santé publique
HC-P147 Les Service de santé et les prestations pharmaceutiques non assurés - Le vaccin Shingrix rapport d'activité de programme Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits

Guide de présentation des rapports : Instruments de collecte des données (ICD) 2023-2024

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Numéro ICD Titre du ICD Section sujet
1045817 Rapport sur le programme de reconstruction des nations Lois, ententes et traités
41772 Rapport du programme de contributions de l'interlocuteur fédéral Relations externes et avec les autochtones
41840 Organisation des affaires du Nord - Rapport sur les activités et les dépenses Organisation des affaires du nord
1323248 Rapport annuel pour le programme de capacité organisationnelle de base Relations externes et avec les autochtones
3842730 Financement pour les organismes de négociation et de mise en œuvre dans le cas de revendications spéciales Lois, ententes et traités
7914452 Rapports du programme des sites contaminés du Nord Organisation des affaires du nord
7914464 Rapport sur Nutrition Nord Canada (NNC) Organisation des affaires du nord
51373868 Programme d'aide financière aux participants du Nord - Rapport sur les activités Organisation des affaires du nord
1074813 Rapport du programme d'héritage des pensionnats Résolution et partenariats
41701 Rapport annuel sur l'infrastructure communautaire et le logement Infrastructure et logement
41784 Rapport sur le financement des avantages sociaux des employés Gouvernance
434111 Rapport sur le Programme des partenariats postsecondaires - Liste des champs de données Éducation
434352 Rapport sur la Stratégie d'emploi pour les jeunes Inuits et des Premières Nations (SEJIPN), avec ses Évaluations du jeune du SEJIPN - Liste des champs de données Éducation
455897 Rapport sur le programme d'aide au revenu
Le Ministère a décidé de maintenir le report de la mise en œuvre de l'ICD# 455897. Cependant, si vous l'avez déjà utilisé en 2022-2023, vous avez l'option d'utiliser la version 2023-2024.
Programmes sociaux
455897A Rapport sur le programme d'aide au revenu (préféré)
Pendant que la transition vers la version actualisée du ICD# 455897 se poursuit, veuillez utiliser la version 2023-2024 du ICD# 455897A.
Programmes sociaux
455917 Rapport sur l'entretien des services à l'enfance et à la famille Programmes sociaux
455937 Rapport sur l'aide à la vie autonome Programmes sociaux
455955 Rapport annuel sur les refuges pour victimes de violence familiale et les logements de transition Programmes sociaux
460649 Rapport annuel sur les projets du système de rapports sur la condition des biens Infrastructure et logement
460671 Rapport sur les projets d'immobilisations Rapport sur les projets d'immobilisations
460674 Plan d'investissement dans l'infrastructure des Premières Nations – Rapport annuel Infrastructure et logement
461821 Factures pour services éducatifs - Liste des champs de données Éducation
462572 Récensement des élèves et du personnel d'éducation de la liste nominative - Liste des champs de données Éducation
462572 Récensement des élèves et du personnel d'éducation de la liste nominative - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
471935 Programme des services relatifs aux terres et au développement économique (PSTDE) - Activités prévues et rapport Terres et développement économique
471989 Rapport sur le programme d'éducation spécialisée à coûts élevés - Liste des champs de données Éducation
472939 Programmes des terres et du développement économique - Rapport sur l'état du projet Terres et développement économique
515786 Rapport sur le Programme des centres éducatifs et culturels - Liste des champs de données Éducation
1208367 Rapport annuel final des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations Programmes sociaux
1770281 Rapport sur le Programme des partenariats en éducation - Liste des champs de données Éducation
4016769 Registre annuel des étudiants de niveau postsecondaire - Liste des champs de données Éducation
4016769 Registre annuel des étudiants de niveau postsecondaire - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
4548549 Rapport sur les activités et les dépenses Programmes divers
5677661 Rapport consolidé d'un conseil tribal Programmes divers
10067812 Programme de gestion de l'environnement et des terres de réserve (PGETR) - Rapport sur les activités Terres et développement économique
10832609 Rapport de prévention des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations - Liste des champs de données Programmes sociaux
10868729 Rapport sur les programmes urbains pour les peuples Autochtones Programmes sociaux
33315098 Nouvelle relation financière - Rapport sur les résultats de la subvention Nouvelle relation financière
33322740 L'avancement de l'Éducation primaire et secondaire des Premières Nations - Liste des champs de données Éducation
33322740 L'avancement de l'Éducation primaire et secondaire des Premières Nations - Liste des champs de données Nouvelle relation financière
45901064 Rapport de l'éducation postsecondaire des Inuits - Liste des champs de données Éducation
45904390 Rapport de l'éducation postsecondaire de la Nation Métisse - Liste des champs de données Éducation
73318485 Rapport sur le financement de contribution des sociétés Métisses de financement pour le budget 2019 Terres et développement économique
1063749 Rapport annuel sur les projets de prévention de la violence familiale Programmes sociaux
HC-P001 Rapport annuel pour le modèle de contribution globale Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P003 Rapport provisoire sur les dépenses du Programme de services de santé non assurés (SSNA) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P005 Rapport annuel de projet Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P008 Rapport annuel des centres de traitement du Programme national de lutte contre l'abus de l'alcool et des drogues chez les Autochtones (PNLAADA) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P009 Rapport annuel des centres de traitement du Programme national de lutte contre l'abus de solvants chez les jeunes (PNLASJ) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P011 Rapport annuel des initiatives d'éducation en nutrition — Nutrition Nord Canada (NNC) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P012 L'Initiative en santé buccodentaire chez les enfants (ISBE) et professionnels en santé buccodentaire Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P013 Rapport d'activités sur les soutiens culturels et affectifs tenant compte des traumatismes Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P016 Rapport annuel du Programme de soins à domicile et en milieu communautaire des Premières Nations et des Inuits (PSDMCPNI) Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P018 Immobilisations - fonctionnement et entretien - Rapport Annuel Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P019 Rapport annuel — Services de sécurité Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P021 Rapport provisoire en immobilisation pour la conception et/ou construction — souple Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P022 Rapport annuel de projet Fonds d'intégration des services de santé (FISS) Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P025 Rapport de clôture d'exercice du Programme de cybersanté Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P027 Rapport d'activités pour le programme de prestations pharmaceutiques du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P028 Rapport annuel sur les services d'agrément pour les Premières Nations et les Inuits Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P029 Rapport d'activités SSNA — Fournitures médicales et équipement médical Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P030 Rapport d'activités pour le SSNA sur les prestations de soins dentaires Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P031 Rapport annuel sur la formation des travailleurs communautaires et des gestionnaires de la santé dans le cadre de l'Initiative sur les ressources humaines en santé autochtone Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P032 Rapport d'activités du programme SSNA — Transport pour raison médicale Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P034 Rapport d'activités pour le programme de soins dentaires communautaires du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P036 Exigences en matière de rapports sur la santé publique environnementale pour les agents de la santé publique et environnementale Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P040 Rapport sur les activités du programme SSNA de professionnels de la santé itinérants (PSI) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P041 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les soins de la vue (SV) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P042 Rapport sur les activités du programme SSNA pour le counseling en santé mentale (SCCT) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P044 Soins dentaires communautaires SSNA - Rapport des relevés quotidiens des soins dentaires (RQSD) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P045 Registres des transports pour raison médicale des SSNA — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P046 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P048 Rapport sur les activités de transports pour raison médicale des SSNA – Fournisseur de voyage — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P051 Rapport des activités de transports pour raison médicale après les heures normales des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P052 Registres de transports et rapport d'activités - Spruce Lodge des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P055 Rapport annuel de recueil des données - Recherche de santé et engagement — ON Variations régionales - Ontario
HC-P057 Rapport de coordination de soin dentaire — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P059 Rapport de coordination des soins de la vue — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P060 Modèle de rapport sur les résultats du Nord pour la santé - Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P063 Rapport financier mensuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P064 Rapport d'activité de programme sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P065 Rapport financier annuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P066 Rapport financier mensuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P067 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P068 Rapport financier annuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P069 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P070 Rapport d'activités SSNA Transport médical — Nord Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P070 Rapport d'activités SSNA Transport médical — Nord Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P071 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P072 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P073 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins dentaires — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P074 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P076 Soins à domicile et en milieu communautaire, formation des infirmières dans le cadre de l'initiative sur le diabète chez les autochtones (IDA) — Yukon Variations régionales - Région du Nord
HC-P077 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P078 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P079 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins de la vue — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P080 Rapport annuel consultation et liaison en matière de santé — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P082 Rapport d'activités (GTNO) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P083 Rapport d'activités (GN) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P086 Modèle de rapport communautaire (MRC) Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P087 Rapport annuel sur la recherche en santé et l'engagement Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P088 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P089 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P090 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P091 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P092 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P093 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P095-1 Services de santé non assurés (SSNA) en santé mentale – Victimes de violence Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P102 Rapport annuel sur les services de cybersanté de Keewaytinook Okimakanak (KO) – ON Variations régionales - Ontario
HC-P103 Rapport annuel du Programme de Distribution des Médicaments (PDM) — QC Variations régionales - Québec
HC-P104 Rapport annuel pour les organisations Cries et Inuites soumis à la Loi sur le Conseil exécutif du Québec — QC Variations régionales - Québec
HC-P109 Cybersanté — Rapport annuel sur le remplacement des technologies d'information et de communication (TIC) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P111 Principe de Jordan — Prestation de services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P113 Coordination des services du principe de Jordan — Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P117 Bien-être mental — Services de soutien immédiat et d'assistance téléphonique — Rapport annuel d'activités pour le programme Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P121 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les services de counseling/guérison en santé mentale offerts par un guérisseur traditionnel Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P124 Rapport sur le rendement de l'entente du mieux-être au Nunavut Variations régionales - Région du Nord
HC-P130 Financement de projets de démonstration de la profession de sage-femme – Rapport annuel Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P131 Rapport d'activités sur les intervenants pivots du programme SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P132 Programme des soins cliniques et aux clients Protection de la santé publique chez les Premières Nations et les Inuits
HC-P133 Rapport annuel sur le Programme de mieux-être mental Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P134 Rapport annuel sur la transformation de la santé Fonds de transformation de la santé
HC-P135 L'Initiative : Les enfants inuits d'abord - Prestation des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P136 L'Initiative : Les enfants inuits d'abord - Coordination des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P137 Rapport trimestriel des dépenses en capital pour la conception, la construction ou les projets spéciaux Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P140 Rapport annuel des défenseurs des droits des patients Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P141 Rapport annuel des fonds de partenariat pour la sécurité culturelle Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P142 Rapport annuel des intervenants pivots Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits

Guide de présentation des rapports : Instruments de collecte des données (ICD) 2022-2023

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Numéro ICD Titre du ICD Section sujet
HC-P001 Rapport annuel pour le modèle de contribution globale Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P003 Rapport provisoire sur les dépenses du programme de Services de Santé Non Assurés (SSNA) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P005 Rapport annuel de projet Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P008 Rapport annuel des centres de traitement du Programme national de lutte contre l'abus de l'alcool et des drogues chez les Autochtones (PNLAADA) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P009 Rapport annuel des centres de traitement du Programme national de lutte contre l'abus de solvants chez les jeunes (PNLASJ) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P011 Rapport annuel des initiatives d'éducation en nutrition de Santé Canada — Nutrition Nord Canada (NNC) Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P012 L'Initiative en santé buccodentaire chez les enfants (ISBE) et professionnels en santé buccodentaire Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P013 Rapport d'activités sur les soutiens culturels et affectifs tenant compte des traumatismes Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P016 Rapport annuel sur les soins à domicile et en milieu communautaire Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P018 Immobilisations - fonctionnement et entretien - Rapport Annuel Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P019 Rapport annuel — Services de sécurité Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P021 Rapport provisoire en immobilisation pour la conception et/ou construction — souple Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P025 Rapport de clôture d'exercice du Programme de cybersanté Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P027 Rapport d'activités pour le programme de prestations pharmaceutiques du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P028 Rapport annuel sur les services d'agrément pour les Premières Nations et les Inuits Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P029 Rapport d'activités SSNA — Fournitures médicales et équipement médical Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P030 Rapport d'activités pour le SSNA sur les prestations de soins dentaires Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P031 Rapport annuel sur la formation des travailleurs communautaires et des gestionnaires de la santé dans le cadre de l'Initiative sur les ressources humaines en santé autochtone Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P032 Rapport d'activités du programme SSNA — Transport pour raison médicale Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P034 Rapport d'activités pour le programme de soins dentaires communautaires du SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P036 Exigences en matière de rapport sur la santé environnementale et pour les agents de santé environnementale et publique et les contrôleurs communautaires de la qualité de l'eau potable Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P040 Rapport sur les activités du programme SSNA de professionnels de la santé itinérants (PSI) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P041 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les soins de la vue (SV) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P042 Rapport sur les activités du programme SSNA pour le counseling en santé mentale (SCCT) Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P044 Soins dentaires communautaires SSNA - Rapport des relevés quotidiens des soins dentaires (RQSD) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P045 Registres des transports pour raison médicale des SSNA — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P046 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P048 Rapport sur les activités de transports pour raison médicale des SSNA – Fournisseur de voyage — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P051 Rapport des activités de transports pour raison médicale après les heures normales des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P052 Registres de transports et rapport d'activités - Spruce Lodge des SSNA – SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P055 Rapport annuel de recueil des données - Recherche de santé et engagement — ON Variations régionales - Ontario
HC-P057 Rapport de coordination de soin dentaire — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P059 Rapport de coordination des soins de la vue — SSNA — ON Variations régionales - Ontario
HC-P060 Modèle de rapport sur les résultats du Nord pour la santé - Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P063 Rapport financier mensuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P064 Rapport d'activité de programme sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P065 Rapport financier annuel sur les fournitures et équipements médicaux pour les SSNA (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P066 Rapport financier mensuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P067 Rapport d'activités SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P068 Rapport financier annuel SSNA — Gestion et soutien du programme — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P069 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P070 Rapport d'activités SSNA Transport médical — Nord Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P070 Rapport d'activités SSNA Transport médical — Nord Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P071 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GTNO) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P072 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P073 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins dentaires — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P074 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P076 Soins à domicile et en milieu communautaire, formation des infirmières dans le cadre de l'IDA — Yukon Variations régionales - Région du Nord
HC-P077 Rapport financier mensuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P078 Rapport financier annuel SSNA (GTNO) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P079 Rapport d'activités SSNA — Envoi de fournisseurs de soins de la vue — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P080 Rapport annuel consultation et liaison en matière de santé — Nord Variations régionales - Région du Nord
HC-P082 Rapport d'activités (GTNO) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - SSNA
HC-P083 Rapport d'activités (GN) — SSNA Soins de la vue (lunetterie) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P086 Modèle de rapport communautaire (MRC) Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P087 Rapport annuel sur la recherche en santé et l'engagement Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P088 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P089 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins dentaires Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P090 Rapport financier mensuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P091 Rapport financier annuel SSNA Transport médical (GN) Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P092 Rapport financier mensuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P093 Rapport financier annuel SSNA (GN) — Envoi de fournisseurs de soins de la vue et lunetterie Variations régionales - Région du Nord - Gouvernement du Nunavut - SSNA
HC-P102 Rapport annuel sur les services de cybersanté de KO – ON Variations régionales - Ontario
HC-P103 Rapport annuel du Programme de Distribution des Médicaments (PDM) — QC Variations régionales - Québec
HC-P104 Rapport annuel pour les organisations Cries et Inuites soumis à la Loi sur le Conseil exécutif du Québec — QC Variations régionales - Québec
HC-P109 Cybersanté — Rapport annuel sur le remplacement des technologies d'information et de communication (TIC) — SK Variations régionales - Saskatchewan
HC-P111 Principe de Jordan — Prestation de services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P113 Coordination des services du principe de Jordan — Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P121 Rapport sur les activités du programme SSNA pour les services de counseling/guérison en santé mentale offerts par un guérisseur traditionnel Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P124 Rapport sur le rendement de l'entente du mieux-être au Nunavut Variations régionales - Région du Nord
HC-P130 Financement de projets de la profession de sage-femme – Rapport annuel Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P131 Rapport d'activités sur les intervenants pivots du programme SSNA Prestations supplémentaires en santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P132 Programme des soins cliniques et aux clients Protection de la santé publique chez les Premières Nations et les Inuits
HC-P133 Rapport annuel sur le Programme de mieux-être mental Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P134 Rapport annuel sur la transformation de la santé Fonds de transformation de la santé
HC-P135 L'Initiative : Les enfants inuits d'abord - Prestation des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P136 L'Initiative : Les enfants inuits d'abord - Coordination des services, Rapport annuel Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P137 Rapport trimestriel des dépenses en capital pour la conception, la construction ou les projets spéciaux Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P138 Rapport sommaire sur la mobilisation en matière de législation sur la santé Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P139 Rétroaction pour la législation sur la santé Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P140 Rapport annuel des défenseurs des droits des patients Capacité du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P141 Rapport annuel des fonds de partenariat pour la sécurité culturelle Soins primaires pour les Premières Nations et les Inuits
HC-P142 Rapport annuel des intervenants pivots Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
HC-P143 Rapport sur le fonds de soutien de la santé publique en réponse à la COVID-19 Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
41772 Rapport du programme de contributions de l'interlocuteur fédéral Relations externes et avec les autochtones
1323248 Rapport annuel pour le programme de capacité organisationnelle de base Relations externes et avec les autochtones
3842730 Financement pour les organismes de négociation et de mise en œuvre dans le cas de revendications spéciales Lois, ententes et traités
471935 Programme des services relatifs aux terres et au développement économique (PSTDE) - Activités prévues et rapport Terres et développement économique
472939 Programmes des terres et du développement économique - Rapport sur l'état du projet Terres et développement économique
10067812 Programme de gestion de l'environnement et des terres de réserve (PGETR) - Rapport sur les activités Terres et développement économique
41840 Organisation des affaires du Nord - Rapport sur les activités et les dépenses Organisation des affaires du nord
7914464 Rapport sur Nutrition Nord Canada (NNC) Organisation des affaires du nord
51373868 Programme d'aide financière aux participants du Nord - Rapport sur les activités Organisation des affaires du nord
41701 Rapport annuel sur l'infrastructure communautaire et le logement Infrastructure et logement
460649 Rapport annuel sur les projets du système de rapports sur la condition des biens Infrastructure et logement
460671 Rapport sur les projets d'immobilisations Infrastructure et logement
460674 Plan d'investissement dans l'infrastructure des Premières Nations – Rapport annuel Infrastructure et logement
455897 Rapport sur le programme d'aide au revenu
Le Ministère a décidé de maintenir le report de la mise en œuvre de l'ICD# 455897. Cependant, si vous l'avez déjà utilisé en 2021-2022, vous avez l'option d'utiliser la version 2022-2023.
Programmes sociaux
455897A Rapport sur le programme d'aide au revenu (préféré)
Pendant que la transition vers la version actualisée du ICD# 455897 se poursuit, veuillez utiliser la version 2022-2023 du ICD# 455897A.
Programmes sociaux
455917 Rapport sur l'entretien des services à l'enfance et à la famille Programmes sociaux
455937 Rapport sur l'aide à la vie autonome Programmes sociaux
455955 Rapport annuel sur les refuges et les projets de prévention de la violence familiale Programmes sociaux
1208367 Rapport annuel final des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations Programmes sociaux
10832609 Rapport de prévention des services à l'enfance et à la famille des Premières Nations - Liste des champs de données Programmes sociaux
10868729 Rapport sur les programmes urbains pour les peuples Autochtones Programmes sociaux
50944276 Rapport de projet des initiatives de bien-être communautaire et en matière de compétence (IBCC) - Liste des champs de données Programmes sociaux
33315098 Nouvelle relation financière - Rapport sur les résultats de la subvention Nouvelle relation financière
4548549 Rapport sur les activités et les dépenses Programmes divers
5677661 Rapport consolidé d'un conseil tribal Programmes divers
65461502 Rapport Covid-19 sur les contributions remboursables des Sociétés Métisses de Financement Terres et développement économique
65461502 Rapport Covid-19 de l'Association Nationale des Sociétés Autochtones de Financement sur les contributions remboursables Terres et développement économique
7914452 Rapports du programme des sites contaminés du Nord Organisation des affaires du nord
41784 Rapport sur le financement des avantages sociaux des employés Gouvernance
HC-P117 Bien-être mental — Services de soutien immédiat et d'assistance téléphonique — Rapport annuel d'activités pour le programme Programmes de santé et du bien-être des peuples de Premières Nations et d'Inuits
HC-P022 Fonds d'intégration des services de santé (FISS) Rapport annuel de projet Transformation du système de santé pour les Premières Nations et les Inuits
Numéro ICD Titre de ICDLink fra Column4
1770281 Rapport sur le Programme des partenariats en éducation - Liste des champs de données Éducation
33322740 L'avancement de l'Éducation primaire et secondaire des Premières Nations - Liste des champs de données Éducation
4016769 Registre annuel des étudiants de niveau postsecondaire - Liste des champs de données Éducation
434111 Rapport sur le Programme des partenariats postsecondaires - Liste des champs de données Éducation
434352 Rapport sur la Stratégie d'emploi pour les jeunes Inuits et des Premières Nations (SEJIPN), avec ses Évaluations du jeune du SEJIPN - Liste des champs de données Éducation
45901064 Rapport de l'éducation postsecondaire des Inuits - Liste des champs de données Éducation
45904390 Rapport de l'éducation postsecondaire de la Nation Métisse - Liste des champs de données Éducation
461821 Factures pour services éducatifs - Liste des champs de données Éducation
462572 Récensement des élèves et du personnel d'éducation de la liste nominative - Liste des champs de données Éducation
471989 Rapport sur le programme d'éducation spécialisée à coûts élevés - Liste des champs de données Éducation
515786 Rapport sur le Programme des centres éducatifs et culturels - Liste des champs de données Éducation

Si vous avez des questions sur les exigences en matière de rapports ou sur la présentation de rapports au Ministère, veuillez communiquer avec le bureau régional pertinent.

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